[AC] [Procès Clos] Escroquerie - Hmet (sacs de maïs)

Hmet s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 2 sacs de maïs à 5.45 écus pièces, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (3.80 écus).

Gain perçu :

1.65 x 2 = 3.30 écus

Preuve :



Fiche du contrevenant : Hmet

Citation :

Né(e) le 13 Octobre 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 0
Points de réputation : 1
Argent : 20
Dernière connexion le 28 Octobre 2008 à 11h39

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonjour ,

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part: Vous avez vendu a la gendarmerie 2 sacs de maïs à 5.45 écus pièces, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (3.80 écus). La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie ces 2 sacs de maïs ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction ( 3.30 écus).
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera
intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il
est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Elfriede).


Salutations,

Brigadier Patrickovix gendarme , Luxeuil

Casier

Réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Hmet
Date d'envoi : 2008-10-28 14:35:42
COMMENT JE DOIT RACHETER MES SAC MET LES EN VENT JE VAIT LE RACHETER AU MARCHER

Réponse au contrevenant:

Citation :

Je vais mettre de suite les 2 sacs que je vous ai acheté, je vous demande le les racheter aussitôt. Ainsi, vous ne me devrez plus rien et l'affaire sera close.

Salutations,

Brigadier Patrickovix, gendarme de Luxeuil

Bientôt une semaine d'écoulée suivi SVP

oui toujours aucune réponse du contrevenant.

N'envisageriez vous pas un rappel dans ce cas de figure?

Relance du contrevenant:

Citation :

Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 2 sca de maïs à 5.45 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé à cette époque était de 3.80 écus. La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

C'est la deuxième fois que je vous envoi ceci , si vous ne me répondez pas je me verrais contraint de faire un procès

Je vous somme donc de racheter ces 2 sacs de maïs que vous m'avez vendu au prix de 5.45 écus pièce.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez le greffier Occorax).

Salutation,

Brigadier Patrickovix, gendarme à Luxeuil.

Réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Hmet
Date d'envoi : 2008-11-06 16:29:17
je n'ai pas vendu mon couteau à 30.95 écuse, et le sac de mAïS est 6.50écuse normalment au marche donc tu veut me voler.je ne v'ai rien te racheter

demande de procès

Bonne action de sa part, il a racheté les 2 sacs de maïs à 5.45 écus. Ce dossier est clos

toujours aucune nouvelle

Verdict du procès.

Citation :

* Le juge avait assez de voir ce genre de petits comiques et déclara *

Accusé, levez-vous!
Vous avez appelé un sujet du franc-comte pour vous permettre de faire amende honorable mais en aucun cas, vous êtes venu vous expliquer.
De plus, deux dossiers me sont déposés! Je considère comme une circonstance aggravante qu'on même appelé récidive.
De facto, je vous déclare coupable d'escroquerie et de récidive et vous condamne à trois jours de prison. Vous apprendrez ainsi à respecter la Justice!

* Fait à Dole le 18 novembre 1456 *

coupable d'escroquerie et condamné à trois jours de prison

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