[Procès clos]Escroquerie: Cavaliers999 - mais (5.95)

Sieur Cavaliers999 s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la mairie 1 sac de mais à 5.95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (3.65 écus).

Montant du gain perçu : 2.30 écus

Preuves:



Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Bonjour.

Vous avez vendus à la mairie un sac de mais à un prix 5.95 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 3.65 écus.
La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix (dans le Canard Vésulien):
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3&choix=2

Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà du prix maximum autorisé, et à racheter le sac que vous venez de me vendre au prix de 5.95 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya).

Goldstar, adjudante de Vesoul

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 26 Mai 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 0
Points de réputation : 5
Argent : 18
Dernière connexion le 13 Juin 2008 à 14h43

Casier

Citation :

Né(e) le 26 Mai 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Cavaliers999 est MORT.
Niveau : 0
Points de réputation : 5
Argent : 33
Dernière connexion le 13 Juin 2008 à 14h43

Citation :

Expéditeur : Cavaliers999
Date d'envoi : 2008-06-17 01:38:39


BOON LÀ ON VA S'ENTENDRE UNE BONNE FOIS POUR TOUT, JE VAIS VENDRE MAIS LÉGUMES ET TOUT MON STOCK AU PRIX SA ME TENTE QUAND SA ME TENTE!!!


VIVRE LE QUÉBEC LIBRE!!!

Demande de procès

J'ai laissé 2 jours au récidiviste Cavaliers999 pour vous racheter le maïs à 5.95 écus. Merci de le contacter, de mettre le maïs en vente et de me donner des nouvelles de la transaction.

Citation :

Dernière connexion le 18 Juin 2008 à 03h24

Citation :

Bonjour,

je vous contact de nouveau suite à votre mise en procès, veuillez retirer vos sac de maïs à 5.95 écus et racheter celui que je vous ai acheté qui est en vente sur le marché au meme prix.

Bien à vous

Goldstar, adjudante de Vesoul

Citation :

Dernière connexion le 19 Juin 2008 à 00h39

Pas de rachat...

Citation :

taisez vous Sieur Cavalier, ou je vous collerai moi meme les 50 coups de fouet!

Bien,....
Sieur Cavaliers, votre attitude devant la cours, devant moi, est inqualifiable. de plus, vous ne remboursez en rien.
de ce fait, je vous reconnais coupable d'escroquerie.
je vous condamne a 5 jours de prison.
les 2 jours demandées par le procureur, Plus 3 jours cadeau pour manque de respect envers la cours.

***fait a Dole le 20 juin 1456***

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