[Procès clos] Escroquerie : Remy39100 - Maïs(5,40)

Remy39100 s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie un sac de maïs à 5.40 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (3.65 écus).

Montant du gain perçu : 1.75 écus

Preuves:



Missive type envoyée.

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 27 Mars 2008
Dernière adresse connue

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul


Niveau : 0
Points de réputation : 1
Argent : 50

Dernière connexion le 27 Mars 2008 à 19h46

Casier de Sieur Remy39100

Contrevenant

Dernière connexion :28 Mars 2008 à 18h47

Citation :

Né(e) le 27 Mars 2008
Dernière adresse connue

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul

Remy39100 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 0
Points de réputation : 1
Argent : 45

Dernière connexion le 28 Mars 2008 à 18h47

Réponses du contrevenant :





Ma réponse :

Citation :

Messire,

Dès votre sortie de retraite spirituelle, je remettrais le sac de maïs en vente au prix au quel je vous l'ai acheté. Vous devrez alors l'acheter, et ainsi le dossier sera clos.

En ce qui concerne le bière, la prochaine fois prévenez moi ! Je me joindrais volontiers à vous en Taverne !

Amicalement,

Daenkehlen, Gendarme de Vesoul

Attente de sortie de retraite.

Contrevenant

Dernière connexion : 28 Mars 2008 à 23h40

Réponse du contrevenant :



Ma réponse :

Citation :

Messire,

Pourriez-vous me donner votre accord pour le rachat du sac de maïs (au prix de 5,40 écus) dès votre sortie de retraite ?
Si vous n'êtes pas d'accord. Je me verrais obligé d'intenter un procès à votre encontre.

Amicalement,

Daenkehlen

Attente de réponse.

Citation :

Né(e) le 27 Mars 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Remy39100 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 0
Points de réputation : 1
Argent : 45
Dernière connexion le 28 Mars 2008 à 23h40

Quand il est en retraite n'oublie pas de mettre le titre adéquois.

Contrevenant

Dernière connexion : le 28 Mars 2008 à 23h40

Attente de réponse.

Contrevenant

Dernière connexion : le 01 Avril 2008 à 17h02

Réponse du contrevenant :



La réponse :

Citation :

Messire,

Puisque je ne puis vous raisonner, je me vois dans l'obligation d'appliquer la loi.

Bien à vous,

Daenkehlen, Gendarme de Vesoul

Contrevenant toujours en retraite.

Procès demandé.

Procès en cours.

Contrevenant

Dernière connexion : le 05 Avril 2008 à 23h48

Citation :

Né(e) le 27 Mars 2008
Dernière adresse connue

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul


Niveau : 0
Points de réputation : 1
Argent : 40

Dernière connexion le 05 Avril 2008 à 23h48

Remy39100 est sortie de retraite.

Il vient de démarrer sa plaidoirie.
Qui d'ailleur est pas tout à fait la même réaction quand son précédent message!

==> Procès

Remy39100 a été condamné avec amende.

Cependant, il me reste toujours en ma possession son sac de maïs... Qu'est-ce-que je dois en faire ?

Gardez le sac de maïs il pourra peut etre servir dans une autre affaire...

Casier à jour

On peut classer

J'ai acheté son sac 5,40 écus mais l'amende n'est que de 5 écus ? Il y gagne quand même 0,40 écus...

Gendarme vous pouvez m'expliquer cette histoire de sac acheté?

il a racheté son sac de maïs ? (les 5 écus de l'amende sont pris d'office sur sa bourse, ça se fait IG directement...)

Citation :

J'ai acheté son sac 5,40 écus mais l'amende n'est que de 5 écus ? Il y gagne quand même 0,40 écus...

Le montant de l'escorquerie est de 1.75 écus et l'amende est de 5 donc il ne gagne rien, il perd de l'argent!

Ah ok Merci Goldstar, je voyais pas ça dans le sens là

Ce n'est rien mon Adjudant-Chef, je voulais simplement savoir ce que je faisais du sac de maïs...

Citation :

L'accusé ayant volontairement souhaité qu'une procédure soit lancée à son encontre, je le condamne à une amende de 5 écus.

Faict en Dole,
le seizième d'Avril de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante six