[Proces Clos] Escroquerie : Eltharius - maïs

Sieur Eltharius s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 sac de maïs à 5.05 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Dole (3.80 écus).

Montant du gain perçu : 1.25 écus

Preuves :

[Proces Clos] Escroquerie : Eltharius - maïs Elthariusld3

[Proces Clos] Escroquerie : Eltharius - maïs Elthariusld3

Missive envoyée au contrevenant :

Spoiler:

Fiche du contrevenant :

Citation :: Né(e) le 04 Février 2008

b]Dernière adresse connue[/b]
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 1
Points de réputation : 6
Argent : 61
Eltharius cultive du maïs.
Dernière connexion le 12 Avril 2008 à 17h25

Casier

La réponse du contrevenant, plus que choquante, mérite une punition. Je ne renvoie aucun rappel et exige un procès qui se soldera au minimum par une amende exemplaire.

Sa réponse :

[Proces Clos] Escroquerie : Eltharius - maïs Elthariuslettreyx8

[Proces Clos] Escroquerie : Eltharius - maïs Elthariuslettreyx8

Demande de Procès

Le parrain du contrevenant m'a écrit, il n'a pas l'air de savoir pour les insultes. Eltharius s'excuse pour l'escroquerie, mais il semble avoir oublié sa réponse de la veille.

[Proces Clos] Escroquerie : Eltharius - maïs Dieuwg4

[Proces Clos] Escroquerie : Eltharius - maïs Dieuwg4

Après avoir écrit à Devilkamel pour lui faire prendre connaissance de l'insulte. Il m'a répondu :

[Proces Clos] Escroquerie : Eltharius - maïs Dieunh4

Je ne sais pas s'il faut que je porte plainte pour les insultes, mais j'ai prévenu le parrain que le dossier n'était plus dans mes mains.

Je demande que l'on m'en relève.

J'ai rassuré le parrain Sieur Devilkamel au sujet du procès. Ayant ommis involontairement un détail du dossier au cours de ma lecture, je n'ai pas pensé à l'informer des risques que prenaient le contrevenant au sujet de l'insulte.

Spoiler:

Le contrevenant m'écrit :

[Proces Clos] Escroquerie : Eltharius - maïs Eltqb1

Je lui dit que je le recontacte à mon retour sur Dole.

Il ne me fait aucune excuses, mais je ne pense que je puisse me permettre de les lui demander...

Tu pourras certainement lui demander des excuses une fois que le dossier sera clos (pas la peine de l'embrouiller davantage). Je te laisse boucler le dossier.

Contrevenant à Dôle :

Citation :: Dernière connexion le 22 Avril 2008 à 14h26

Citation :: Procès ayant opposé Eltharius au Franche-Comté

Eltharius était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Le juge venait d'ecouter les acis des différentes parties. il avait compris que l'on parlait d'escroquerie.**

Bien, Sieur Eltharius vous me semblez de bonne foi. Cependant, comme l'a souligné la procureur de Franche Comté Katarina le sac n'a toujours pas été rachaté à la gendarmerie. et cela est bien entendu contraignant. le respect de la loi est sans nul doute la priorité dans notre noble région.
le procureur Katarina a recquis à votre encontre 1 ecus et 50 denier. je vais abaisser cette peine a 1 ecus symbolique pour les frais de notre Justice. Cependant, vous avez obligation de racheter le sac à la gendarmerie. si cela n'est pas fais dans les plus bref délai, je peux vous assurer que vous reviendrai dans ce tribunal rapidement.

la Justice a parlé. qu'il en soit ainsi.

*Il prit son maillet, frappa un coup sur son bureau, se leva et sortit. *
fait à Dole le 29 du mois d'Avril de l'an 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Procès clos : condamné à 1 écu d'amende.

Pour le remboursement, Rapasol le fera dès son retour.

Je met la balise AT pour ne pas oublier le remboursement

veuillez mettre aussi dans le verdict : + obligation du remboursement de l'escroquerie

Après de maintes agressions pour que je mette en vente le sac de maïs, j'ai répondu que j'attendais mon retour sur dole. Aujourd'hui c'est fait.

Casier mis à jour.

Citation :: *Le juge venait d'ecouter les acis des différentes parties. il avait compris que l'on parlait d'escroquerie.**

Bien,
Sieur Eltharius vous me semblez de bonne foi. Cependant, comme l'a
souligné la procureur de Franche Comté Katarina le sac n'a toujours pas
été rachaté à la gendarmerie. et cela est bien entendu contraignant. le
respect de la loi est sans nul doute la priorité dans notre noble
région.
le procureur Katarina a recquis à votre encontre 1 ecus et
50 denier. je vais abaisser cette peine a 1 ecus symbolique pour les
frais de notre Justice. Cependant, vous avez obligation de racheter le
sac à la gendarmerie. si cela n'est pas fais dans les plus bref délai,
je peux vous assurer que vous reviendrai dans ce tribunal rapidement.

Casier déjà mis à jour précédemment.

la transaction du remboursement a t il été fait ?

C'est Rapasol qui devait se charger de la transaction.
Il a écrit dans le topic prévu à cet effet qu'il mettait en vente un sac de maïs pour Eltharius, et comme je ne vois pas le susdit sac de maïs sur le marché, j'en conclue que la transaction s'est déroulée. Hélas Rapasol est parti en retraite spirituelle, il faudra attendre son retour pour avoir preuve de tout cela.

Enfin de retour, après une longue pérode de retraite, je me remets à ce dossier.

Transaction effectuée:

[Proces Clos] Escroquerie : Eltharius - maïs Eltbt4

[Proces Clos] Escroquerie : Eltharius - maïs Eltbt4

Courrier reçu à la suite de cette transaction:

[Proces Clos] Escroquerie : Eltharius - maïs Eltyr3

Je ne comprends pas en quoi il s'est plaint, quelqu'un peu m'aider? ou bien je laisse tomber? (il a surement oublié)

mais si, le contrevenant a été condamné a une amende de 1 écus,

il peut toujours porter plainte si il veut, la peine du juge a été appliquée c'est tout

Donc je n'ai rien a justifier la dessus. Merci, le dossier peut donc etre clos?

comme on est pas des escrocs expliquez lui d'où viennent cet écu...

Je lui ai expliqué que c'était une amende, et le dossier est terminé.

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