[Clos] Escroquerie : Remy39100-mais

Vesoul

Récapitulatifs.

Sieur Remy39100 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un sac de mais d'une valeur de 5,40 écus le 27 mars à Vesoul. Or le prix maximum autorisé est de 3,65 écus. A ce jour, il n'a toujours pas racheté ce sac et à demandé même qu'il préfère le procès que de racheter le sac.

Montant du préjudice : 1,75 écus

Lien vers le dossier

Acte d'accusation :

Citation :

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas Remy39100 qui s'est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie de Vesoul un sac de maïs pour 5.40 écus, prix non autorisé par la grille des prix en vigueur à Vesoul.

Le gain frauduleux s'élève à 1.75 écus.

Le dossier de cette affaire est consultable ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/demande-de-proces-escroquerie-remy39100-mais540-t17054.htm#bottom

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le 2 avril 1456, par Dame Katarina.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour madame le juge je m'excuse mais je ne savait pas le prix d'un sac de maïs mais je ne gagne pas ma vie correctement je suis trais pauvre j'ai trais fain je suis vraiment désoler ne m'envoyer pas en prison sil vous plait j'ai vendu se sac plus cher pour me faire un peu d'écus


amicalement remy bonne soiré

dole le 3 avril 1456

Réquisitoire :

Citation :

*Katarina se leva et se tourna vers l’accusé*

Vous ne connaissiez pas les prix, soit mais une fois que la gendarmerie vous a contacté vous avez du comprendre qu’il vous fallait rembourser. Hors vous avez refusé préférant avoir un procès pour escroquerie. Vous devez être satisfait …

*Se tourna alors vers le juge*

Je demande contre l’accusé une amende de 5 écus .

A Dole, le 6 avril 1456, par Dame Katarina.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

daccor je reconnait je vais payer une amende je suis vraiment désoler et je ne recomenserait plus

amicalement remy

La défense a appelé Daenkehlen à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Daenkehlen se dirige vers la barre, puis commence son témoignage en s'adressant au juge.*

Monsieur le juge,

C'est moi qui est prit en flagrant délit d'escroquerie, Messire Remy39100 ici présent. L'accusé étant un récent habitant de Vesoul, je me suis permis de lui expliquer sa faute et les modalités de remboursement.

*Se tournant vers l'accusé.*

Messire,

Quand je vous ai contacté, vous avez d'abord accepté de rembourser la gendarmerie. Seulement, vous avez par la suite décidé d'aller en procès, malgré les conséquences que cela pourrait engendrer.

*S'adressant de nouveau au juge.*

Suivant les désirs de l'accusé de ne pas rembourser, la gendarmerie a donc déposé une demande de procès à l'encontre de Sieur Remy39100.

*Terminant son témoignage, Daenkehlen se rassit en attendant le fin du procès.*

La défense a appelé Patrickovix à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Voici son témoignage:

*Se dirige vers la barre, décline son identité puis s'adresse au juge*

Mr le Juge,

Je pense que le gendarme Daenkehlen, a bien fait son travail en lui proposant de racheter le sac de maïs au prix ou il l'avait vendu, il a d'abord accepté puis refusé l'offre qui lui était donné de racheter sa faute. Tenant certains propos désobligeant envers le gendarme Daenkehlen. Il se plaint de plus de ne pas pourvoir racheter son sac de maïs, ce qui ne l'empêche pas d'aller à la taverne boire de la bière, je trouve que c'est des propos incohérents vu la situation.

* patrickovix, se rassoit en attendant la suite du procès *

Citation :

L'accusé ayant volontairement souhaité qu'une procédure soit lancée à son encontre, je le condamne à une amende de 5 écus.

Faict en Dole,
le seizième d'Avril de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante six