Sujet: [Clos] Escroquerie > Vincentsouad : maïs Jeu 19 Juin 2008 - 2:14
Ville de Luxeuil
Résumé : Le Sieur VincentsouadX s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant 1 sac de maïs à 5,95 écus (3,80). Malgré d'une réponse favorable, plus aucune nouvelle...
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Sujet: Re: [Clos] Escroquerie > Vincentsouad : maïs Jeu 19 Juin 2008 - 10:09
Acte d'accusation
Votre Honneur,
Sieur Vincentsouad comparait devant nous pour escroquerie. D'après les preuves apportées apr la gendarmerie de Luxeuil, il a vendu le 5 juin un sac de maïs à 5.95 écus alors que la grille des prix de la ville autorise un maximum de 3.80 écus.
Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle et vu les preuves apportées par la gendarmerie de Luxeuil, je vous demande de reconnaitre sieur Vincentsouad coupable d'escroquerie et de le condamner à une amende de 6 écus.
A Dole, le 23 juin 1456
Debenja Ex Franc-Comte
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Sujet: Re: [Clos] Escroquerie > Vincentsouad : maïs Jeu 26 Juin 2008 - 19:28
Citation :
*Le Juge Debenja allait rendre son premier verdict de ce mandat. Affaire assez facile pour lui. En effet, l'accusé ne s'était pas présenté devant la cour.*
Qu'il soit dit à Messire Vincentsouad qu'il est accusé d'escroquerie. Et que je le condamne à une amende de 6 écus.
Que nos force de l'ordre de Luxeuil se rende chez cette personne et que la somme de 6 écus soit prélevée.
La Cour a parlé.
*Le juge frappa son bureau avec le marteau*
Lysiane Ex Franc-Comtesse
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Sujet: Re: [Clos] Escroquerie > Vincentsouad : maïs Jeu 26 Juin 2008 - 21:21
Changée la balise
Debenja Ex Franc-Comte
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Sujet: Re: [Clos] Escroquerie > Vincentsouad : maïs Jeu 26 Juin 2008 - 23:19
Cela fait partie du travail du greffier il me semble
Lysiane Ex Franc-Comtesse
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Sujet: Re: [Clos] Escroquerie > Vincentsouad : maïs Ven 27 Juin 2008 - 9:35
Ben c'est Dwiral qui le faisait lors de son verdict quand j'étais proc et dans la salle de travail au sujet Bienvenue, la greffière a noté qu'il fallait que les balises soient changées pour qu'elle voit qu'elle doive mettre en Affaires terminées....
Debenja Ex Franc-Comte
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