[Proces Clos] escroquerie - Brix (maïs)

Sieur Brix s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 maïs à un prix de 5,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint-Claude ( 3,70 écus)

Montant du gain perçu : 2,25 écus


Preuves :



Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le demandant de régulariser la situation sous deux jours.

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 26 Avril 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude



Niveau : 1
Points de réputation : 11
Argent : 18


Brix cultive du maïs.

Dernière connexion le 19 Juin 2007 à 12h44

casier

Je relance le contrevenant.

Citation :

Vous n'avez pas donnez suite à mon courrier du 19 juin.

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie du maïs à un prix de 5,95 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 3,70 écus.
La mairie de Saint Claude a fixé une grille des prix.
Je vous somme de racheter les maïs que vous venez de me vendre au prix de 5,95 écus.

Si demain vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

pour la gendarmerie de Saint Claude,
Iena1806destempliers.

Toujours pas de réponse pourtant le contrevenant s'est connecté, je demande la mise en procès.

Citation :

Né(e) le 26 Avril 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude

Niveau : 1
Points de réputation : 11
Argent : 33

Brix cultive du maïs.

Dernière connexion le 22 Juin 2007 à 13h24

iena tu n'as pas encore les acces pour faire ca mais des le nouveau prevot nommé je lui signale tu devrais lie un coup les cours pour adjudant.

j'y suis passée mon lieutenant, j'ai lu...

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Brix, je crois en votre bonne foi.

Je vous condamne donc à une amende de 3 écus ce qui correspond, comme vous l'avez dit, à la marge que vous vous êtes faite.

J'espère que vous avez compris votre erreur et que vous ne recommencerai plus. Je vous conseil de vérifier la grille des prix avant de mettre en vente.

La Cour a parlé

*Le Juge frappa sur son bureau avec son marteau*

Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.