Un verdict du juge...

Je cite :

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
* Le juge suivit l'affaire et décida de rendre son verdict *

Je vous condamne à rembourser cette chemise ainsi que le paiement de l'amende de 10 écus lors de ce transfert. Si l'accusé ne s'exécute pas, les autorités judiciaires sont autorisées à prendre les mesures nécessaires à son encontre.

Comment peut-on relaxé un individus en le condamnant à rembourser et de surcroit le faire payer une amende?

Ceci est contradictoire... S'il est relaxé il y a aucune peine!

De plus demander de rembourser après le procès, je dis NON!!!
S'il doit y avoir un remboursement, c'est pas la première fois que je le dis, c'est pendant le procès, pas après!!!

Houla... ça me rappelle une histoire semblable avec Dwi où il a prononcé une condamnation mais l'accusé était relaxé. Un bug. Dwi n'y était apparamment pour rien.
On va voir ce qu'en dit Imla.

C'est un bug quand il passe mon réquisitoire oui...mais par contre là pas vraiment sur que ce sois le cas

Quand j'ai passé ton réquisitoire le bug c'était moi

Pour cette affaire, je suis sûr d'avoir mis la condamnation. Je me trompe jamais sur ce point... Franchement soit je suis une gourde (comme j'ai toujours bien fait ça je pense pas) soit ça a bugué pour lui.

Je vois qu'on est attentif à mon travail, je n'ai fait que suivre l'avis du procureur pour ce dossier.

Si tu as un problème avec notre travail tu peux nous le dire.

OUI j'ai un problème avec le verdict de toute façon!

Si vous comptez toujours faire rembourser après le procès, c'est nous faire un double travail si l'accusé ne le fait pas!

Alors je demande que ce soit fait pendant le procès (peines minorés en passant ou pas?) et pas après car on a déjà eu le cas où ça ne changeait pas et le contrevenant ne voulait toujours pas rembourser et hop on devait relancer un procès!

Maintenant je vérifie le travail oui, je fais partie du trio de justice et voir une personne relaxé avec une condamnation pour moi c'est incohérent (maintenant ça peut être un bug, une faute d'étourdissement ou pas peu importe) mais je vais pas mettre relaxé et condamné dans un casier c'est contradictoire...

(De plus aucun jugement sur la façon dont le contrevenant a parlé dans ces missives, tu as été gendarme j'aurais cru que t'aurais dit un minimum sur ce point vu que tu l'as été... Les gendarmes voient les verdict, ayez un peu de considération pour eux)

Il y a de grandes chances que ce soit un bug car j'ai vu le même problème du temps de Dwiral juge.

Par contre, il est certain que les demandes de remboursement se font avant tout verdict. Si le remboursement n'est pas effectué avant, le verdict condamne à prison et/ou amende suivant la gravité de l'accusation mais pas à une nouvelle demande de remboursement.

Ben tu veux que je te sorte mon réquisitoire Imladris...car moi j'ai demander qu'elle rachète la chemise et une amende!

de plus pour ce qui est du comjavascript:emoticonp('')portement peux agréable de l'accusée j'en ai fais part dans mon réquisitoire aussi

Ben c'est ce que j'ai dit , j'ai fait que suivre ton réquisitoire.

Pour les peines minorées, j'essaie de mettre en place mais ça marche pas donc là je vais condamner pour les gens à qui je l'avais proposé...

Tant pis pour eux. De plus, je pense que ce n'est pas au juge de proposer cela. Pourquoi me direz-vous? Parce qu'il doit se montrer impartial. Si il propose une peine minorée, il doit la proposer donc devient partial.

Certains de mes jugements sont court pour la bonne raison parfois que je les fait à 5h30 du matin et que je pars de chez moi à 5h40. Ce n'est pas un manque de considération vis à vis des gendarmes mais bien un manque de temps.

Et puis concernant le manque de considération, je pense que j'en fais que rarement, je fais parfois des peines très lourdes contre les récidivistes. De plus, certains de tes gendarmes sont un peu donneur de leçon dans certains de mes dossiers. D'ailleurs le prochain qui dépasse ses compétences je demanderais qu'on lui retire ses accès.

Sur cela, je vous laisse j'ai des jugements de retard à cause des peines minorées justement...

EDIT tu me donnes accès à l'EM pour que je puisse contrôler ton travail aussi

Je contrôle pas ton travail mais le gendarme en question de cette affaire passe son temps à faire des transactions avec le contrevenant... Et je suis tombé sur le verdict! Si tu n'acceptes pas les critiques c'est pas mon problème et celle-ci était pas un caprice de ma part mais bien du type constructive...

C'est moi qui gère les gendarmes si un accès doit être retiré c'est avec mon consentement! Et depuis que je suis rentré en fonction je ne crois pas que ce genre de comportement a eu lieu (à part au début avec Etoile mais j'ai vite remis les choses en place et il ne peut plus faire de demande de procès...)

Je parlais d'Etoile et oui, j'ai plus rien à redire de lui.

Pour ce qui est de ta critique constructive, change un peu le ton parce qu'elle avait pas l'air constructive.

Pour les transactions, j'essaie de faire les peines minorées mais faudra revoir le système. Si tu penses que ça m'amuse d'attendre qu'un contrevenant fasse cela.

Pour l'affaire de la chemise, Criss peut toujours le remettre en procès

Pardon?

Pourquoi je remettrais en procès puisque l'affaire tu la juger...

Ben si il rembourse pas sa chemise ^^ c'est une seconde infraction sur la première.

Qui a dit qu'il remboursait pas?

Pour les peines minorées je suis bien d'accord de changer le système (suffit de regarder la tv irl et de faire comme les procureurs qui proposent des offres... c'est exactement le même procédé)

Mais ça doit être proposé directement à celui qui est en procès et avoir une réponse écrite (sorte de contrat qu'on mettra dans le dossier avec un délai)

EDIT : mon ton te déplait pourtant quoi que je dise ça te déplait toujours... ça touche ton travail donc normal que ça te déplaise...

Je suis d'accord avec toi.

Ce n'est pas au juge à faire cela. Ca le rend partial. J'ai lancé quelques dossiers comme ça pour voir et c'est un peu limite.

Je préfère que ce soit au procureur de le faire mais bon c'est à Criss de voir si elle essaie avant la fin du mandat.

Si ça marche bien comme ça on peut re proposer une loi sur les peines minorées.

Ben pour ma part...Si on regarde une bonne majorité des dossiers qui arrive à la Cour les accusés répondent pas aux courriers des Gendarmes

Si on réfléchie aussi le temps que les dossiers arrivent à la Cour pas mal de jours on passer donc pour moi je penses que c'est retarder encore plus les Procès

Enfin c'est que mon avis personnelle bien sur... Si le prochain Procureur veut le mettre en place pourquoi pas mais je trouve que certaines plainte date quand même pour le moment

Criss a raison, les gendarmes ont normalement envoyé au moins 2 à 3 courriers avant que cela arrive à la mise en accusation. Donc si le contrevenant ne sort pas une raison valable lors de son procès, il n'y a aucune raison de lui proposer un recours amiable lors de la procédure.

Regardez parmi mes anciens réquisitoires, j'ai plusieurs fois quand la personne répondait, proposé la relaxation si elle remboursait sous les deux jours ou une peine de .... si elle n'avait pas remboursé. Et je prenais contact avec la gendarmerie de la ville concernée en postant sur le sujet dossier de la gendarmerie de reprendre contact avec l'accusé pour un remboursement. Ensuite j'attendais 2 à 3 jours pour voir si les gendarmes avaient eu ou pas le remboursement. Il y a eu plusieurs relaxations par ce système. Le mieux est de proposer les deux solutions dans le Réquisitoire.

Sourit

Que j'adore quand notre Franc-Comtesse me donne raison

Désoler de déranger le parlement....

J'aimerais savoir si c'est normal que Mr le Juge accepte de laisser un délai de 20 jours pour une affaire de spéculation?

Vue qu'on ma reprocher de pas avoir lancer un Procès au bout de 11 jours ( sans avoir pris en compte que Mr le juge m'avait dit d'attendre avant ce lancer le procès que le vote sois fini)

Je dit juste que j'ai mis mon réquisitoire le 22 septembre et que l'affaire et pas clos pourtant il reste cas mettre le verdict puisque Mr l'accusé repousse à chaque fois l'accord.

Merci et bonne soirée

P.S: Avant qu'on me balance je sais pas quoi...je pose simplement la question

Ma très chère amie Criss, comme lors d'une discussion précédente sur les peines minorées, j'ai décidé de faire un test.

je l'ai fait sur trois dossiers possibles :

- affaire mariap pour escroquerie si je me souviens bien : j'ai proposé l'arrangement mais elle a jamais répondu donc j'ai condamné.
- affaire babyoceane pour esclavagisme : j'ai proposé également et l'affaire a été réglé par l'adjudant Jerome
- affaire Kamatsu pour spéculation : Honneur propose un arrangement que j'accepte selon mes conditions l'arrangement a été plus long que prévu mais il a accepté.

Pour les trois j'ai fixé une dead line quand j'ai trouvé que ça faisait long. (à cause de problème HRP, ce délai a augmenté de trois jours). à la fin de ce délai :
- j'ai condamné mariap
- babyoceane a fait sa transaction
- Honneur de Quienne a accepté de vendre la viande (27) à 16 écus à la mairie de Pontarlier qui transfera cet argent à la mairie de Dole. Tout benef pour la mairie et les habitants de Dole.

Je peux vous dire que le système est limite si c'est le juge qui l'applique. Je pense qu'il vaut mieux que cela soit au procureur de proposer des arrangements. Mais le système des peines minorées peut marcher.

Je peux répondre à Artifice oui ça marche ! Et je suis partant pour faire une loi qui permettra d'appliquer cela sous un autre procureur. Criss ne souhaitant pas le faire.

Quand au délai, je le reconnais moi-même c'est long mais il y a pas que nous qui avons des vies irl mais aussi les prévenus...

Si vous voulez les dossiers, je veux bien donner les éléments ou bien non demander à Criss. Elle est tellement constructive ces temps-ci.

Imladris a écrit:

Je peux vous dire que le système est limite si c'est le juge qui l'applique. Je pense qu'il vaut mieux que cela soit au procureur de proposer des arrangements. Mais le système des peines minorées peut marcher.

Sur ca je suis d'accord. Sauf que ca revient en gros à ce que fait la gendarmerie en proposant un arrangement à l'amiable au préalable. On peut toujours se garder ce fonctionement pour le Procureur, si c'est viable. Car 3 ou 4 peines minorées en deux mois, c'est pas énorme. Les affaires seront aussi moins intéressante financiérement avec la loi talion.

On peut pas tout avoir

Comme je l'ai déjà dit, lorsque j'étais procureur, pour toutes les petites infractions de moins de 5 écus, je proposais dans mon réquisitoire la possibilité de rembourser en passant par la gendarmerie et d'être relaxé ou d'être condamné si le remboursement n'était pas fait dans les 2 jours, parfois ça a même duré dix jours le temps que le contrevenant puisse être présent. Souvent on a affaire à des tamagos qui sont un peu largués par ces histoires de poursuites et qui n'y croient pas tant qu'un procès n'a pas démarré. A ce moment là, quand ils reçoivent la lettre automatique igéique de convocation au tribunal, ils prennent conscience que les gendarmes mentaient pas.
Par contre, quand il y a récidive alors qu'il y a déjà eu procès même si relaxation, je pense qu'il ne doit plus y avoir remise de peine.
Pour ce qui est des peines en fonction du montant de l'infraction, je me rappelle qu'il était appliqué avant que j'arrive dans la fonction que la somme fraudée (différence entre le montant vendu et le montant maximum autorisé) soit multipliée par trois (arrondi au montant supérieur) et pas plus pour éviter tout abus à la Charte du juge.

Je suis d'accord avec toi sur la démarche dans les procés, car je l'exploitai également.

Mais combien nous coute un PE justice ? Car des fois on lances des procés pour 0,20 dernier et la bien sur ils remboursent quand on propose (enfin la pluspart du temps).

On perd pas plus d'argent à lancer le procés pour des minis infractions ?

La justice n'est pas censé rapporter de l'argent. C'est un domaine dépensier. C'est pour cela que les gendarmes doivent avoir envoyé au moins 2 à 3 courriers avant que cela vienne à la Chambre de la Cour de justice.
Des courriers type ont ils été préparés dans une salle pour les gendarmes pour qu'ils soient bien encadrés et ne perdent pas de temps à chercher comment écrire un courrier ? (Avertissement, première relance, deuxième.. etc.)

Une fois que le procès est lancé, si l'infraction est minime, ce n'est pas gênant pour le procureur de proposer relaxe ou condamnation dans son réquisitoire. Ensuite, soit le contrevenant a remboursé avant la date limite fixée, soit le juge condamnera. De toute façon, l'amende ira dans la poche des Hauts Dirigeants des Royaumes et non dans le coffre du Comté.

Il y a des des courriers types pour tous les délits...

Les contrevenants reçoivent au maximum 2 relances (donc total de 3 courriers)

La Justice ne rapporte pas en effet, mais les peines minorées sont pour surtout permettre aux mairies de récupérer ce qu'ils perdent dans les mandats de gendarmes...

En général, quand on arrive au proces c'est qu'on a refusé les arrangements amiables, sauf si on est un multi recidiviste

C'est pour cela que les peines minorées proposées au terme d'un jugement, ca ne marche pas beaucoup et ca oblige a relancer un proces (apres une nouvelle série d'échanges de courriers entre condamné et gendarmerie) ... j'ai vécu cela avec des peaux, le Juge avait demandé a ce qu'elles soient rendues a Dole, j'attends toujours car la personne a refusée

Franchement, faut remettre cela dans le contexte et se demander si cela vaut le coup de developper autant d'energie pour recuperer quelques écus ?

C'est ce que je dis... dans le réquisitoire, le procureur peut proposer le rachat de la fraude par le contrevenant à la gendarmerie sous deux jours pour obtenir une relaxe ou la condamnation à une peine de ..XX .. s'il n'a pas remboursé sous les deux jours. Ensuite le juge prend la suite et si l'accusé n'a pas remboursé, il est condamné.
C'est le plus simple.

Les gendarmes le font ça... quand j'étais gendarme en tout cas je demandais que les contrevenants achètent une miche de pain du montant de l'infraction (pour esclavagisme) sous les 3 jours en les prévenant que sinon c'était procès. Pourquoi changer ça?
Et pour les cas de spéculation la revente immédiate au rpix acheté du produit sous peine de procès ..un courier; un avertissement un deuxième et hop courier d'avertissement de mise en procès avec le blabla vous pouvez contacter un avocat en contactant la:le greffier X.

Cela ne coute rien au procureur de faire la proposition et c'est toujours la somme au moins regagnée pour la mairie. Parfois les accusés se rendent compte devant le tribunal qu'ils aiment mieux être relaxés. C'est souvent arrivé des remboursements de fraude après un tel réquisitoire. J'en avais eu pas mal. C'est toujours ça qui n'est pas perdu pour les mairies.

ouais dans ce sens je comprend mieux... toute façon c pas le gendarme qui décide de la demande de procès mais son adjudant enfin c'était le cas à mon époque .

Alam se masse ses rhumatismes

Bon avant que ça vienne se plaindre et avant que ça déraille à des attaques stupides et vu que j'ai un sujet rien que sur mes verdicts, je vais vous faire un méa culpa :

J'ai fait une grosse boulette sur un de mes verdicts. Je m'en suis rendu compte trop tard. J'ai mal lu une phrase ou mal interprété et j'ai fait une erreur. OUi j'ai fait une erreur. J'ai relaxé un prévenu alors qu'il aurait dû être condamné.

Bon le mal est fait, je reconnais mon erreur et je vais faire un gros dodo car à mon avis je dois manquer de sommeil.

valaraukar a écrit:

En général, quand on arrive au proces c'est qu'on a refusé les arrangements amiables, sauf si on est un multi recidiviste

C'est pour cela que les peines minorées proposées au terme d'un jugement, ca ne marche pas beaucoup et ca oblige a relancer un proces (apres une nouvelle série d'échanges de courriers entre condamné et gendarmerie) ... j'ai vécu cela avec des peaux, le Juge avait demandé a ce qu'elles soient rendues a Dole, j'attends toujours car la personne a refusée

Franchement, faut remettre cela dans le contexte et se demander si cela vaut le coup de developper autant d'energie pour recuperer quelques écus ?

Non mais la nuance est que les peines minorées c'est PENDANT le procès et pas après comme pour tes peaux où moi même je fus surpris par le verdict...

De plus pour moi, une peine minorée c'est une peine adoucie, mais la personne reste COUPABLE et n'est pas relaxé! Juste que par exemple les frais administratifs soit pris pour le verdict IG mais le contrevenant ne doit pas être relaxé! Si on va jusqu'en procès et qu'on propose une peine minorée c'est qu'il est coupable...

C'est bien pour cela qu'il est impensable que ce soit le juge qui s'occupe des peines minorées car le juge n'intervient qu'à fin du procès en dehors des passages de tours. Donc seul le procureur peut proposer la peine minorée en cours de procès. Le juge rend son verdict ensuite.

Personnellement, je propose plus simple : Dans son réquisitoire, le procureur propose à l'accusé la relaxe s'il paie dans les deux jours le montant fraudé à la gendarmerie ou une condamnation à XX s'il ne s'éxécute pas. C'est plus rapide, ça laisse une chance de remboursement et donc que la mairie récupère ses sous mais ça ne s'éternise pas. Le juge rend le verdict en fonction.

Je continuerai à dire :

une peine minorée c'est une peine adoucie, mais la personne reste COUPABLE et n'est pas relaxé!

Sinon je suis du même avis, c'est au procureur de faire la proposition dès le début, (ou le greffier tant qu'on y est?)

Ben pour que ce sois la greffière qui le face faudrait en avoir un ou une

Chaque fois que j'ai pensais que l'accusé pouvait éventuellement racheter son bien et qu'il était de bonne foi...j'ai fais

Mais faut prendre en compte des petits malin qui prennent directement contacte avec la Juge.

Le juge ne doit pas répondre pour garder son impartialité...

Le juge qui reçoit des courriers de contrevenants devrait les poster dans le dossier en cours. Dwiral en recevait mais il ne les postait pas.
De toute façon, le juge doit lire entièrement le dossier et se fonder sur l'ensemble du dossier et non pas un courrier reçu.

Le juge a toujours posté les courriers dans les dossiers

Et oui j'ai remarqué la perte d'impartialité dans la procédure des ACDJL. C'est le juge qui devait gérer cela et ça ne va pas. C'est au procureur de le faire.

D'accord pour un délai de deux jours et je considère qu'une peine minorée c'est une reconnaissance du fait d'être coupable mais en contre partie, le prévenu à une peine moindre.

Tu oublie quand même de dire que la Greffière dans ton histoire c'est fait poser des lapins...que c'était non plus pas à elle d'attendre que l'accusé daigne ce présenter.

Que oui tu as poster les messages mais que tu t'es entêter à écouter un accusé quand la Procureur avait demander le verdict et qu'il est toujours pas rendu au passage.

Donc d'avoir voulu essayer d'accord mais passer 23 jours cherche quand même l'erreur

On lui a posé deux lapins.

Aujourd'hui sa dernière chance a expiré, je l'ai condamné aujourd'hui même en respectant la grille ainsi on ne pourra rien dire de plus (PS : va à la cour de Justice avant de dire qu'un verdict n'est pas encore rendu alors qu'il est effectivement rendu ).

De plus, je ne l'ai pas écouté je n'ai fait que suivre ce qui me semblait juste. Après coup, cela s'est avéré une erreur... Je ne connais pas plus Honneur de Quienne qu'un autre donc faut pas m'accuser de favoritisme sans compter que je n'ai aucun a priori positif ou négatif à son encontre donc on ne peut pas non plus m'accuser de partialité (enfin presque... le fait d'avoir mener la négociation me rend partial et je m'en suis bien rendu compte après coup).

Je signale juste comme d'aucun l'oublie que l'on peut tous avoir des contraintes IRL, j'en ai Criss en a aussi et tout le monde en a. Ce long délai s'explique pour cette raison ainsi que la lenteur des réponses. Je suis retombé dans mes travers de jeune gendarme quand j'attendais gentillement qu'on me réponde...

Imladris, toi et moi on est bien d'accord, maintenant je veux bien retravailler le texte s'il le faut?

Par contre, ok on a des contraintes IRL chacun mais quand on fixe rendez-vous la moindre des choses est de s'excuser de son absence, cela a-t-il été fait par le sieur en question?

De plus, question pas méchante, mais pourquoi est-ce la greffière qui a été au rendez-vous? ça ne devait pas être les gendarmes à présent?

(hihi faut te réveiller hein, le gentil gendarme a grandit )

J'y était parce que je devais racheter au nom de la mairie 27 viandes a 16 écus (la gendarme n'avait pas assez sur son mandat) et ca m'aurait permis de la revendre au CAC ou directement à la mairie de Dole sans perdre de temps a refaire des mandats pour Monifred...

Et il ne s'est pas excuser non.

Oui il est vrai qu'il ne s'est pas excusé et c'est fort regrettable et irrespectueux pour Elfriede.

Pourquoi Elfriede a été envoyée sur le front. Par efficacité en fait, non pas que je décridibilise l'importance des gendarmes. Tout le monde sait à quel point j'ai de l'estime pour leur travail ayant vécu la même chose qu'eux mais plutôt pour faciliter les transactions.

Au départ le triste sire devait le fait à Dole pour rembourser à la mairie. Il a déménagé (là j'aurais dû me douter d'une manœuvre). Mon idée vu qu'Elfriede était maire et greffière était de permettre d'avoir l'information rapidement sur la transaction et via le marché des maires, faire passer cette transaction à Dole pour les Dolois.

Seulement voilà, cela ne s'est pas fait et on est plusieurs à être amer sur cette affaire.

EDIT poster en même temps qu'Elfriede

Ah ok c'est en tant que maire, merci du temps consacré pour rien alors

EDIT : posté en même temps aussi, je n'avais pas fait le lien qu'elle était aussi maire, la pièce est tombé

Je retravaille le texte sur les peines minorées?

Oui pour les peines minorées mais faut aussi proposer la possibilité d'arrangement amiable avec relaxe si un non récidiviste rembourse sous deux jours à la demande du procureur dans son réquisitoire. Le fait de pouvoir être relaxé peut encourager la personne à rembourser et il faut savoir avoir l'esprit de la Charte du juge et des Hauts Dirigeants des Royaumes. Il faut être juste avec une certaine dose d'humanité.

Donc pour les non récidivistes et les petits fraudeurs (petite somme fraudé), on propose un arrangement à l'amiable et relaxe.

Pour les récidivistes, (normalement plus grosse amende que les non récidivistes), on propose une peine minorée mais il sera coupable.

ça va comme résumé?

parfait pour moi. Bien noter que c'est au niveau du réquisitoire donc fait par le procureur.

Ok ce sera fait au plus tard pour dimanche soir (irl je peux pas trop plus tôt)...

Pour moi ça me va.

Il faudra l'inscrire dans la procédure.

Après avoir suivi le débat, je trouve aussi que c'est bien.