[AC] Esclavagisme: Passsepartout / Emre71

Dame Passsepartout s'est rendu coupable d'Esclavagisme en embauchant Sieur Emre71 pour un salaire de 12 écus alors que le salaire minimum fixé par la mairie pour 0 à 4 points de compétance est de 15 écus.

Montant du Gain: 3 écus

Preuves:


Fiche du contrevenant Passsepartout

Citation :

Fiche de Passsepartout
Né(e) le 19 Décembre 2007
Passsepartout fête son anniversaire le 19 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 7
Argent : 142
Passsepartout cultive des légumes.
Dernière connexion le 18 Mars 2008 à 13h15

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Dame Passsepartout,

Vous avez engagé Sieur Emre71 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie, soit ici: http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous prie donc de me contacter sous deux jours afin de convenir du remboursement du salaire non perçu par votre employé soit 3 écus.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat .

Bien à vous

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Misssive adressée à la victime:

Citation :

Sieur Emre71,

Vous avez été engagé par Dame Passepartout pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté.
Le salaire minimum auquel vous aviez droit est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu pour cet emploi, soit 3 écus.

Bien à vous

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Casier: casier de Passsepartout

Citation :

Titre : Re: Infraction à la réglementation sur l'embauche

Expéditeur : Passsepartout
Date d'envoi : 2008-03-19 15:59:56


Bonjour J'aimerai savoir comment le rembourser.
Bien a vous aribo

Courrier en vue de la transaction

Citation :

Madame,

En vue de votre remboursement je vous propose de mettre en vente à votre intention une miche de pain à 9.70 écus, soit 3 écus de plus que le prix maximum.
Cette différence de prix constituera votre remboursement dans ce dossier.

J'attend donc votre accord avant de mettre en vente cette miche de pain.
Ce remboursement devrait vous éviter des poursuites dans cette affaire.

Bien à Vous.

Gendarme Jerome.

Citation :

Expéditeur : Passsepartout
Date d'envoi : 2008-03-20 13:15:39


vous pouvez mettre des a present la miche de pain

Réponse en vue de la transaction

Citation :

Madame,

Comme convenu, la miche de pain est en vente au prix de 9.70 écus, ne tardez donc pas à en faire l'acquisition.

Bien à Vous,

Gendarme Jerome

Citation :

Niveau : 1
Points de réputation : 7
Argent : 139
Passsepartout cultive des légumes.
Dernière connexion le 21 Mars 2008 à 13h22

Rappel au contrevenant:

Citation :

Madame,
comme nous en avions convenu la miche de pain est en vente depuis plusieurs jours au prix de 9.70 écus, pourtant vous n'en avez pas fait acquisition malgré votre présence à Poligny Hier.

Pour rappel, faute de remboursement via ce rachat, vous serez mis en procès. Ne tardez donc pas à faire l'acquisition de cette miche de pain à 9.70 écus.

Bien à Vous,

Gendarme Jerome

NB: plusieurs miches de pain sont mises en vente par la gendarmerie à ce prix de 9.70 donc si vous faite l'acquisition d'une miche vendue par le Gendarme Etoile, signalez moi la chose, je demanderai alors la preuve de votre achat à mon collègue

Relance de la victime:

Citation :

Emre71
Niveau : 0
Points de réputation : 0
Argent : 62
Dernière connexion le 18 Mars 2008 à 20h09

Victime pas reconnectée depuis mon précédent envoi

Missives recues du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Passsepartout
Date d'envoi : 2008-03-22 15:07:56


Monsieur,
Je ne suis plus a Poligny mais a Annecy.
Veuillez s'il vous plait mettre en vente la miche de pain à 9.70 Annecy s'il vous plait.Je reste A Annecy jusqu'à demain après je repars sur les routes.
J'achèterai donc la miche de pain à Annecy

Citation :

Titre : Infraction à la réglementation sur l'emploi

Expéditeur : Passsepartout
Date d'envoi : 2008-03-22 16:21:04


Pour des raisons personnelles, je voyage plus tôt que prévu. je me dirige sur Chambéry ou je vais emménager. Vous pourrez donc mettre le pain sur le marché de Chambéry dès demain.

Réponse au contrevenant:

Citation :

Madame,

Il vous incombait de régler cette affaire avant de quitter Poligny et même la Franche Comté.
Nous n'avons aucun moyen de mettre en vente quoi que ce soit hors de Poligny, et il est hors de question que la Gendarmerie se déplace pour votre confort ...
Je transmet donc le dossier en l'état à la justice Comtale.

Bien à Vous.

Gendarme Jerome

procès ?

il m'étonnerais fort que nous ayons des accords judiciaires avec la Savoie je vais jeter un coup d'œil.

Bon ben y en a un apparemment.

je fais la demande de suite.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Il aurait fallu vous y prendre en temps et en heure pour cela. Je condamne l'accusé à payer une amende de 5 écus.

Faict en Dole,
le seizième d'Avril de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante six

Procès CLos : condamné à une amende de 5 écus