Le château de Dole
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Le château de Dole

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valaraukar
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MessageSujet: [AC] Uzumaki_naruto - Poisson   [AC] Uzumaki_naruto - Poisson EmptyMer 3 Mai 2006 - 9:24

vend du poisson a 19,50 au lieu de 18

[AC] Uzumaki_naruto - Poisson Escroquerie0xw
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valaraukar
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valaraukar


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MessageSujet: Re: [AC] Uzumaki_naruto - Poisson   [AC] Uzumaki_naruto - Poisson EmptyJeu 4 Mai 2006 - 16:26

Total : 1.50 écus
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valaraukar
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MessageSujet: Re: [AC] Uzumaki_naruto - Poisson   [AC] Uzumaki_naruto - Poisson EmptyLun 8 Mai 2006 - 22:15

Procès lancé.


Citation :
Monsieur le Juge, je viens vous présenter le cas de Sieur Uzumaki_naruto, soupçonné d’escroquerie.

En effet, le 3 mai dans la matinée, l’Adjudant Maitre91 a constaté la vente d’un poisson à 19.50 écus par le prévenu.

Vu le décret municipal du 13 avril 1454, imposant le prix maximum du poisson à 18 écus (https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=391).

Vu le décret municipal du 29 avril 1454, instaurant un régime spécial pour le traitement des infractions constatées sur Pontarlier (https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2792).

Devant les preuves rapportées ici (https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=35656#35656), je demande donc à l’accusé de s’avancer à la barre pour présenter sa défense.

Je lui recommande aussi fortement de prendre contact avec l’Adjudant Maitre91 afin de se mettre en conformité avec la législation et donc de rembourser les 1.50 écus indus.

A Dole le 8 mai 1454
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MAITRE91
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MessageSujet: Re: [AC] Uzumaki_naruto - Poisson   [AC] Uzumaki_naruto - Poisson EmptyMar 9 Mai 2006 - 20:42

suite a sont courier
arrandement a l amiable en cour
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lluna
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MessageSujet: Re: [AC] Uzumaki_naruto - Poisson   [AC] Uzumaki_naruto - Poisson EmptyMar 9 Mai 2006 - 21:48

OK
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MessageSujet: Re: [AC] Uzumaki_naruto - Poisson   [AC] Uzumaki_naruto - Poisson EmptyJeu 11 Mai 2006 - 7:39

[AC] Uzumaki_naruto - Poisson Amande8cy

16-14,50=1,50 ecus
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lluna
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MessageSujet: Re: [AC] Uzumaki_naruto - Poisson   [AC] Uzumaki_naruto - Poisson EmptyJeu 11 Mai 2006 - 8:11

Le Procureur vient d'en être informé.
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Cartil
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MessageSujet: Re: [AC] Uzumaki_naruto - Poisson   [AC] Uzumaki_naruto - Poisson EmptyDim 4 Juin 2006 - 2:27

Né(e) le 26 Juillet 2005

Dernière adresse connue
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Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 2
Points de réputation : 139
Argent : 1989
Dernière connexion le 03 Juin 2006 à 15h54
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Cartil
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MessageSujet: Re: [AC] Uzumaki_naruto - Poisson   [AC] Uzumaki_naruto - Poisson EmptyDim 4 Juin 2006 - 21:22

Sieur/Dame Uzumaki_naruto à été pris en flagrant délit d'escroquerie en vendant à la Gendarmerie un poisson à 19.50 écus au lieu de 18 écus prix maximum autorisé.

Il y'a donc escroquerie de 1.50 écus.

Preuve :


[AC] Uzumaki_naruto - Poisson Escroquerie0xw

Le contrevenant s'est vu recevoir une missive pour escroquerie.

Identité du contrevenant :

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Greenwarrior
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MessageSujet: Re: [AC] Uzumaki_naruto - Poisson   [AC] Uzumaki_naruto - Poisson EmptyLun 5 Juin 2006 - 18:41

Green passa dans le coin et vit le dossier sur lequel Cartil était.

Eyh... Psssssst, Cartil.... Tu n'as pas mis le bon screen....

Je te dis juste cà pour que tu corriges avant que la Prévôte ne passe.

Sinon bon travail pour tout ce que tu fais à Pontarlier et d'avoir ranger leurs archives. Wink
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Artifice
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MessageSujet: Verdict   [AC] Uzumaki_naruto - Poisson EmptySam 17 Juin 2006 - 2:17

Ce serait aimable d'indiquer le verdict du procès pour cloturer le dossier....

Merci d'avance....
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lluna
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MessageSujet: Re: [AC] Uzumaki_naruto - Poisson   [AC] Uzumaki_naruto - Poisson EmptySam 17 Juin 2006 - 2:59

Arrow Procès clos

Verdict : Relaxé
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MessageSujet: Re: [AC] Uzumaki_naruto - Poisson   [AC] Uzumaki_naruto - Poisson Empty

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