[AC] Ecroquerie : Flobreizh (bois à 4,50)

flobreizh

dame flobreizh s’est rendue coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1stères de bois à 4,50 écus l'une, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (4 écus).

Montant du gain perçu :0,50 écus

Preuves :



misive envoyé au contrevenant:

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 stères de bois à un prix de 4,50 écus, ce qui est interdit par la loi. Le prix maximum autorisé est de 4 écus.
La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter ses stères que vous venez de me vendre au prix de 5 écus.
et de retirer du marché les autres stères non conforme.

Si lors de votre prochaine connexion vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat

isabelle2,Gendarme de vésoul

fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 05 Avril 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 0
Points de réputation : 16
Argent : 108
Dernière connexion le 19 Septembre 2008 à 07h24

cassiers

missive envoyé au contrevenant ( dernier appel)

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 stères de bois à un prix de 4,50 écus, ce qui est interdit par la loi. Le prix maximum autorisé est de 4 écus.
La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter ses stères que vous venez de me vendre au prix de 5 écus.
et de retirer du marché les autres stères non conforme.

Si lors de votre prochaine connexion vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat

isabelle2,Gendarme de vésoul

Citation :

Dernière connexion le 23 Septembre 2008 à 18h14

missive envoyé au contrevenant:


bonsoir,

Citation :

je crois qe vous vous etes tromper ou avez vous regarder ses prix si ses sur le marché,certaines steres de bois etait a 4,50 écus se sont des transactions de la gendarmeries,donc je vous sommes
de me racheter cette stere que vous m'avez vendue
au prix de 4,50 ecus dés votre prochaine connection,de plus si je l'ai acheter c'est
que je fait mon travail ses tout,j'attend que vous racheter cette stere et enlever toute celle qui sont en vente
bonsoir
isabelle2,Gendarmerie de vesoul

la mairie ma racheté la steres de bois à 4,50,j'ai envoyé un courier

preuves:



missive envoyé à la mairie:

Citation :

bonjour madame le maire
vous avez acheté ,1 stere de bois à 4,50 écus,il s'agissait de steres utilisées pour des transactions d'ou leur prix sur le marché
à l'avenir regarder les transactions en cours avant de faire ses achats merci
isabelle 2,Gendarme de vésoul

Relance une dernière fois le contrevenant

relance

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 stères de bois à un prix de 4,50 écus, ce qui est interdit par la loi. Le prix maximum autorisé est de 4 écus.
La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter ses stères que vous venez de me vendre au prix de 5 écus.
et de retirer du marché les autres stères non conforme.

Si lors de votre prochaine connexion vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat

isabelle2,Gendarme de vésoul

derniere relance:

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 stères de bois à un prix de 4,50 écus, ce qui est interdit par la loi. Le prix maximum autorisé est de 4 écus.
La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter ses stères que vous venez de me vendre au prix de 5 écus.
et de retirer du marché les autres stères non conforme.

Si lors de votre prochaine connexion vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat

isabelle2,Gendarme de vésoul

Citation :

Dernière connexion le 02 Octobre 2008 à 18h20

Eho on relance pas des dizaine de fois...

Deux relances maximum...

Demande de procès

bonjour je voudrais savoir qui fait la demande de procés? merci

En attendant que l'on est un greffier ...

Verdict

Citation :

* Le juge regarda la prévenue et déclara sentencieusement *

Je vous déclare coupable et vous condamne à une amende de 10 écus.

* Le juge frappa de son maillet *
* Fait à Dole le 23 octobre 1456 *