[Clos] Surcoufin - Talp _ MA non autorisé

Demande du maire de Dole : Sieur Surcoufin s'est rendu coupable de TALP pour création de pénurie sur le marché et pour non-respect du décret des marchands ambulants affiché à la mairie

Acte d'accusation :

Votre Honneur,

Sieur Surcoufin comparait devant nous pour Trouble à l'Ordre Public. D'après les preuves apportées par la mairie de Dole, il n'a pas respecté le décret concernant les marchands ambulants et il s'est rendu coupable de création de pénurie sur le marché en achetant deux couteaux et sept stères de bois à la mairie, destinés aux Dolois.

Le dossier est visible en gendarmerie de Dole ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/ar-talp-surcoufin-violation-de-decret-municipal-et-creation-de-penurie-sur-le-marche-t18897.htm

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 17 juin 1456

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur

je plaide coupable d achat n étant pas marchand je n étais pas au courant que l on ne pouvait pas acheter librement sur un marché public de passage à Dole je suis reparti aussitot et donc je ne pouvais revenir remettre en vente le jour même j ai prevenu le maire que j etais deja reparti et
alors j ai reçu en réponse de sa part que j étais un voleur sur ceux je lui est repondu qu il m insultait en me traitant de voleur avec plus de diplomatie j étais prêt à revenir à Dole et remettre les marchandises à la mairie
j ai acheté ses marchandises pour mon usage personnel et non pour la revente je plaide la bonne foi je suis toujours prêt à remettre ses marchandises .

dans l attente de votre jugement votre honneur

Surcoufin de JM-Saulon

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Dijon
Niveau : 2
Points de réputation : 81
Argent : 309
Surcoufin est forgeron.
Surcoufin cultive du maïs


Réquisitoire

*La procureur s'adressa d'abord à Surcoufin*

Vous dites être de bonne foi et que ces marchandises ont été achetées pour votre usage personnel mais d'après les informations de la gendarmerie, vous pouvez avoir l'usage des stères de bois pour votre métier de forgeron bien que vous ne semblez pas prendre la direction de votre échoppe à Dijon mais plutôt la route du sud, mais vous ne pouvez avoir acheté les couteaux que pour la revente puisque vous ne possédez pas d'élevage.
Dans le contexte de pénurie contale actuelle de bois, je vous laisse deux jours pour revendre les 7 stères de bois et les 2 couteaux aux prix de vos achats soit au marché de Dole soit à la gendarmerie de Poligny que je vais prévenir.

*La procureur se tourna ensuite vers le juge*

Votre Honneur,

Si sieur Surcoufin effectue la transaction demandée pour prouver sa bonne foi, je vous demande de le relaxer. S'il ne s'exécute pas, je vous demanderai de le reconnaitre coupable de Trouble à l'Ordre Public et de le condamner à une amende de 10 écus

A Dole, le 18 juin 1456

Gendarmerie de Poligny contactée

Message de Kenny78 Gendarme de Poligny

Citation :

Le contrevenant a répondu à ma missive et a remis en vente les 2 couteaux et les 7 stères. Je me suis permis de les acheter afin de vous les mettre de côté.

Deuxième plaidorie de la défense

Citation :

Votre Honneur

j accepte votre offre et je vais revendre de suite

toutes les marchandises je vous présente encore mes excuses pour ses faits et vous remercie de votre compréhension

La gendarmerie de Poligny s'est occupée de racheter les marchandises.


Votre Honneur,

Je vous demande la relaxe de sieur Surcoufin

Citation :

Bien, sieur Surcoufin, il semblerait que vous ayez remboursé de votre plein gré la gendarmerie.
je considère cela comme un geste de bonne volonté de votre part.
de ce fait, je vous relaxe dans cette affaire.
j'espere simplement ne plus vous revoir dans ce tribunal.

***Fait a Dole le 23 juin 1456***

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