[Procès Clos] TALP (MA non-autorisé) - Federer

Dernière édition par wils0123 le Mer 19 Mar 2008 - 16:07, édité 7 fois

Sieur Federer s’est rendue coupable de Trouble à l'ordre publique en achetant à la mairie 22 stères de bois à 4,05 écus. Il n'avait pas demandé d'autorisation pour c'est achat au près des personnes responsable! De plus, il a créer une pénurie de bois à Pontarlier, il ne reste plus de bois n'y sur le marché de la mairie, n'y sur le marché des joueurs!

Article 3 : Création de pénurie

Code:: Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit en Franche Comté et est considéré comme un trouble à l'ordre public.

La récidive est une trahison envers le peuple franc comtois.

Article 8 : Accueil des Marchands Ambulants

Code:: Tout marchand et voyageur de passage en Franche Comté devra accuser réception des missives envoyées par nos douanes.
Il sera bienséant de contacter les maires des villes francs comtoises dans lesquelles il séjourne.
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.
Le douanier, la mairie ou le CAC se réservent le droit de déposer plainte contre toute personne qui ne suivrait pas cette démarche.
Elle encourrait une amende égale à 2 fois minimum au montant des ventes illégales.

Voici une partie du message de douane que le contrevenant a reçu:

Citation :: Tout marchand et voyageur de passage en Franche Comté devra accuser réception des missives envoyées par nos douanes. Il sera bienséant de contacter les maires des villes francs comtoises dans lesquelles il séjourne. Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours. Le douanier, la mairie ou le CAC se réservent le droit de déposer plainte contre toute personne qui ne suivrait pas cette démarche. Elle encourerait une amende égale à 2 fois minimum au montant des ventes illégales.

Preuve :

[Procès Clos] TALP (MA non-autorisé) - Federer Boisxt1

*Évènement de vente de la mairie*

Courrier envoyé :

Citation :: Vous venez de vous rendre coupable, une fois de plus, de trouble à l'ordre public! Pour commencer, vous avez créer une pénuries de bois à Pontarlier. Ensuite, vous avez acheté sans autorisation au marché! Pour cette dernière, vous aviez été avisé par courrier de cette législation.

Maintenant, une amende de 2x le montant de la vente illégale est prévue par la loi. Vous avez donc acheté pour 89,10 écus. Ce qui fait une amende de 178,20 écus, en plus de revendre les stères de bois aux prix de 4,00. Le 5 deniers manquant sont les frais de transactions pour chaque item.

Dans le cas d'un refus d'obtempéré, un autre procès vous attendrait. Vous pouvez contactez la greffière Criss, pour qu'elle vous attribue un avocat, si telle est votre choix.

En attente de votre collaboration,

Brigadier Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Fiche du contrevenant Federer: :

Citation :: Né(e) le 19 Aout 2006

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Confédération Helvétique
Village : Grandson

Niveau : 3
Points de réputation : 176
Argent : 19

Federer est boulanger.

Federer cultive du blé, du blé.

Dernière connexion le 28 Mai 2007 à 22h38

Casier de Federer

Aucune réponse:
Dernière connexion le 29 Mai 2007 à 06h55

Aucune réponse:
Dernière connexion le 29 Mai 2007 à 20h49

Nouveau message envoyé:

Citation :: Je vous retourne pour une deuxième fois ce courrier en espérant que vous me répondrez!
-------------
Vous venez de vous rendre coupable, une fois de plus, de trouble à l'ordre public! Pour commencer, vous avez créer une pénuries de bois à Pontarlier. Ensuite, vous avez acheté sans autorisation au marché! Pour cette dernière, vous aviez été avisé par courrier de cette législation.

Maintenant, une amende de 2x le montant de la vente illégale est prévue par la loi. Vous avez donc acheté pour 89,10 écus. Ce qui fait une amende de 178,20 écus, en plus de revendre les stères de bois aux prix de 4,00. Le 5 deniers manquant sont les frais de transactions pour chaque item.

Dans le cas d'un refus d'obtempéré, un autre procès vous attendrait. Vous pouvez contactez la greffière Criss, pour qu'elle vous attribue un avocat, si telle est votre choix.

En attente de votre collaboration,

Brigadier Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Pipelette Nombre de messages : 1912 Date d'inscription : 17/07/2006

Pas que je veuille déranger, mais le maximum au niveau comtal, c'est pas 4 écus/stère? En tout cas je

si non, relancez-le et si pas de réponse, procès.

Mon Prévot, je sais Pontarlier dans l'illégalité en vendant du bois à plus de 4 écus. Cette situation perdure depuis très longtemps, par se fait, je n'est pas cru bon de faire corriger! Vous pouvez voir ICI que j'ai informé un citoyen de cela!

Réponse de Federer:
[Procès Clos] TALP (MA non-autorisé) - Federer Ddimage0la2

Dernière connexion le 30 Mai 2007 à 15h54
*Federer parle du procès pour avoir forcé notre frontière en Lance*

Ma réponse:

Citation :: Il est vrai que votre ami Wahl, dans sa grande bonté humaine, nous a proposé de nous vendre du bois! Sa l'a été discuté au conseil municipale de Pontarlier et refusé! Non pas parce que vous êtes Helvète, croyez-moi! De plus, son offre, même si elle aurait été accepté, n'aurait en rien changé votre culpabilité dans cette affaire!

Pour votre procès, contactez le Juge Uruk ou le Procureur Gildedcrotch pour connaitre la marche a suivre puisque vous êtes de retour en Helvétie.

Désolé de vous contredire mais, vous avez tord de prétendre n'avoir rien a vous reproché concernant l'achat des stères de bois, si se n'est de la pénurie. Dès lors de votre arrivé, vous avez reçu un message concernant la marche a suivre pour tout étranger de Pontarlier, cette démarche impliquait que vous contactiez la mairesse pour demander l'autorisation de faire des transaction sur notre marché. Voici le paragraphe dont je parle:

Tout marchand et voyageur de passage en Franche Comté devra accuser réception des missives envoyées par nos douanes. Il sera bienséant de contacter les maires des villes francs comtoises dans lesquelles il séjourne. Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours. Le douanier, la mairie ou le CAC se réservent le droit de déposer plainte contre toute personne qui ne suivrait pas cette démarche. Elle encourerait une amende égale à 2 fois minimum au montant des ventes illégales.

Maintenant, comme les frontières son fermé et que je ne peux vous pousser a la franchir de nouveau... Voilà, vous devrez me promettre de venir régler cette affaire (Achat de bois), une fois les frontières de nouveau ouverte. Vous devrez régler en payant l'amende de 178,20 écus et dans se cas, vous ne serez pas tenu d'apporter le bois en question.

Donc, si vous voulez bien me répondre oui pour cette promesse,

Brigadier Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Réponse de Federer:
[Procès Clos] TALP (MA non-autorisé) - Federer Ddimage1xo4

Dernière connexion le 31 Mai 2007 à 13h59

A la lueur de sa réponse, il sera donc impossible de faire un règlement a l'amiable! Je le place donc, comme étant recherché!

Messire Wahl voulait vendre du bois à Pontarlier ... Messire Federer achète du bois ... Pourquoi n'achète-t-il pas le bois de Messire Wahl ?? C'est étrange quand même.

[Procès Clos] TALP (MA non-autorisé) - Federer Ddimage0ol5

Aucun changement: 17 octobre

Invité

Je vais faire la demande de procès au procureur de la CH

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Grandson, le 2007-11-07 à 5:52

Toujours à Grandson: 11 novembre

Courrier envoyé au contrevenant:

Citation :: Bonjour messire Federer,

Je vous écrit concernant une très vieille histoire dont je vous offre de régler rapidement... Voici votre dossier, toujours actif, à Pontarlier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-pontarlier-f9/recherche-dem-proces-talp-ma-non-autorise-federer-t10907.htm

Je vous offre de venir à Pontarlier revendre 22 stères de bois dont vous avez achetez illégalement sur le marché de la mairie de Pontarlier. Vous n'aurez qu'à les revendre au prix que vous les aviez acheté le 28 mai 1455, donc 4,05 écus. Avec cette preuve de bonne fois, j'abandonnerai les amende encourue par votre infraction!

Nous sommes vis-à-vis dans nos fonctions (police/gendarme) de nos villages et je dois vous avouer que je me reteint de collaborer avec vous dû a se dossier où vous m'aviez ''envoyé au diable''! J'ai pourtant collaboré avec plusieurs lieutenants de police des différents village de l'Helvétie.

Ceci n'est qu'une lettre amicale où je vous invite a régler votre dossier avec le minimum de frai.

Bien n'a vous,

Wils0123
Adjudant-Chef de Franche-Comté
Gendarmerie de Pontarlier

Dernière connexion le 11 Novembre 2007 à 19h44

Réponse du contrevenant:
[Procès Clos] TALP (MA non-autorisé) - Federer Ddimag17

Dernière connexion le 12 Novembre 2007 à 13h32

Ma réponse:

Citation :: Et bien, depuis un bon moment vous êtes Lieutenant de police et j'aurais cru que vous auriez pu accepter un tel accord. Vous représentez la loi à Grandson et votre réponse n'est pas digne du poste que vous représenter.

Je suis navré, vous n'avez jamais été condamné pour se crime... À l'époque vous aviez été condamné pour avoir forcé la frontière Franc-Comtoise dans un groupe fortement armé. Se procès est le seul Procès Franc-Comtois que vous avez subi. Je suis désolé qu'à l'époque, les procès de vous et vos amis se soit passé sans défense, malgré que je m'étais opposé au déroulement de c'est procès. Vous pouvez vérifier sans crainte mais allégation au près de messire Wahl!

Se que je vous ai proposé tien toujours... Procurez-vous 22 stères de bois pour les revendre à la mairie de Pontarlier pour ainsi régler au minimum de frais cette vieille affaire.

En attente de votre collaboration,

Wils0123
Adjudant-Chef de Franche-Comté
Gendarmerie de Pontarlier

Aucune réponse du contrevenant:
Dernière connexion le 04 Décembre 2007 à 02h15

Courrier envoyé au contrevenant:

Citation :: Cher Maire-Lieutenant de Police de Grandson,

Je vous pris une dernière fois de bien vouloir entendre raison et de venir conclure à votre titre personnel et non vos titres d'obligations. De venir conclure un arrangement pouvant dénouer l'impasse dans laquelle, nous nous sommes mutuellement plongés. J'ai fait l'erreur de laisser cette affaire aux mains de notre Chancellerie et je le regrette amèrement. Maintenant, je reprends cette affaire et entends bien la régler! Se que je vous propose à se jour est de vous même me proposer un règlement à l'amiable concernant votre dossier à la brigade de Gendarmerie de Pontarlier. Montrez-vous neutre et faites comme si se serait l'un de vos propres dossiers.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-pontarlier-f9/recherche-dem-proces-talp-ma-non-autorise-federer-t10907.htm

Nous pouvons également discuter à même le forum de Grandson où nous avons, je crois, un topic privée:
http://grandson.forumactif.fr/la-salle-de-lien-f39/?sid=c32d4eb1824cacb27cbd3231e94a1e84

Toujours en attente de votre collaboration,

Wils0123
Adjudant-Chef de Franche-Comté
Gendarmerie de Pontarlier

A t-il été jugé en Helvétie ??

gustavev a écrit:: A t-il été jugé en Helvétie ??

Non...

Évidemment, aucune réponse du contrevenant!

Arrivé à Pontarlier se matin!

Courrier envoyé au contrevenant:

Citation :: Messire,

Cette lettre est pour aviser que vous allez être mis en Procès pour se méfait:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-pontarlier-f9/dem-proces-talp-ma-non-autorise-federer-t10907.htm

Vous avez droit a un avocat si vous le désirez, dans se cas vous pourrez contacter la Greffière Maelyn* qui pourra vous en assigner un.

Bien n'a vous,

Adjudant-Chef Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Procès

Alors la dans le genre vieille histoire ! Shocked

(scusez ^^)

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Messire
Federer, malgre votre connaissance du fonctionnement global des regions
ainsi que de leurs marches, vous n'avez pas pris la peine de verifier
les lois qui sont les notres. Qui plus est, la Gendarmerie vous a
offert de nombreux arrangements a l'amiable, que vous avez nies, tout
comme vous niez ce proces actuellement. Les preuves etant accablantes,
ma decision ne sera pas difficile.

Par les pouvoirs qui me sont conferes par la Comtesse de Franche-Comte,
je vous declare coupable de non respect aux lois relatives a la
regulation du marche et vous condamne a une amende de 75 ecus.

La seance est levee !

Jugement rendu par Cartil le 11 Mars 1456.

Le prévenu a été condamné à une amende de 75 écus.

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