[Procès clos] TALP (MA non-autorisé) - Cotj

Sujet: [Procès clos] TALP (MA non-autorisé) - Cotj Mer 19 Mar 2008 - 18:14

Sieur Cotj s’est rendue coupable de trouble à l'ordre public en m'ayant acheté à titre personnel 7 pelotes de laine à 12,50 écus. N'ayant pas demandé d'autorisation pour transigez sur le marché, il est donc considèré comme un MA non-autorisé.

Preuve :
[Procès clos] TALP (MA non-autorisé) - Cotj Ddimag59

[Procès clos] TALP (MA non-autorisé) - Cotj Ddimag59

Article 8 : Accueil des Marchands Ambulants

Code:: Tout marchand et voyageur de passage en Franche Comté devra accuser réception des missives envoyées par nos douanes.
Il sera bienséant de contacter les maires des villes francs comtoises dans lesquelles il séjourne.
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.
Le douanier, la mairie ou le CAC se réservent le droit de déposer plainte contre toute personne qui ne suivrait pas cette démarche.
Elle encourrait une amende égale à 2 fois minimum au montant des ventes illégales.

Voté par le Parlement le 22 septembre 1454, publié par le Franc-Comte Valaraukar le 24 septembre 1454.

Message envoyé:

Citation :: Cotj,

Je suis dans le regret de vous annoncer que vous êtes mis à l'amende pour avoir acheté 7 pelotes de laine sans autorisation. Si vous souhaitez transigez sur le marché, outre acheter de quoi vous nourrire, vous devez demander l'autorisation au maire de la ville, Franc-Comtoise, où vous vous trouvé. Ceci ne changera toutefois pas votre présente amende qui s'élève à 175 écus, cette amande est un minimum. Un procès à titre préventif vous sera instauré pour vous retenir en Franche-Comté. Si vous le souhaitez, contactez la greffière Zyanya pour qu'un avocat vous soit assigné. Dans le cas ou vous vous acquittez de votre amande, vous serez évidemment relaxé de se Procès.

En attente de votre collaboration,

Lieutenant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Fiche du contrevenant Cotj:

Citation :: Né(e) le 23 Août 2006

Cotj fête son anniversaire le 23 Août.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Murten

Niveau : 2
Points de réputation : 255
Argent : 2373

Cotj est forgeron.

Cotj cultive du blé, du blé.

Dernière connexion le 19 Mars 2008 à 17h24

Demande de Procès

Casier

Sujet: Re: [Procès clos] TALP (MA non-autorisé) - Cotj Jeu 20 Mar 2008 - 11:30

Sur demande, je viens apporter des éclaricissements. J'ai passé un accord avec Cotj pour une transaction qui a été fait avec succès.
Je lui ai envoyé un courrier pour lui demander de restituer la laine et il n'y aura pas de soucis.
Cela serait bien que cela soit classé sans suite car il a fait longue route pour nous. C'est un geste de sa part innocent.

Sujet: Re: [Procès clos] TALP (MA non-autorisé) - Cotj Jeu 20 Mar 2008 - 15:16

Procès

Réponse du contrevenant:
[Procès clos] TALP (MA non-autorisé) - Cotj Ddimag60

Dernière connexion le 20 Mars 2008 à 11h03

Ma réponse:

Citation :: En effet, il semblerait que vous soyez un marchand ambulant autorisé, cependant vous n'avez pas respecté les termes de votre contrat en achetant de la laine. Le maire de Pontarlier me pousse a abandonner l'amande. Malgré que je suis libre de ma décision, nous allons donc procéder à ma restitution des 7 pelotes de laines à 12,50 écus. Cette affaire servira d'avertissement! Donc, me donner une heure pour rendez-vous sur le marché:
Aujourd'hui, Jeudi: disponible jusqu'à 19:00
Demain, Vendredi: peu disponible
Samedi, disponible à partir de 18:00 jusqu'à tard dans la nuit
Dimanche, disponible quand vous voulez

En attente de votre réponse,

Lieutenant Wils0123

Sujet: Re: [Procès clos] TALP (MA non-autorisé) - Cotj Sam 22 Mar 2008 - 22:05

Transaction avec le contrevenant:
[Procès clos] TALP (MA non-autorisé) - Cotj Ddimag61

En attente du déroulement du Procès!

Citation :: Au vu de la bonne volonté démontrée par l'accusé, je prononce la relaxe du sieur Cotj.

Fait à Dole,
le 7 avril 1456.

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