[Clos] Cotj - MA non-autorisé

Procès à titre préventif... pour ne pas qu'il se sauve!

Village de Pontarlier

Résumé:
Sieur Cotj s’est rendue coupable de trouble à l'ordre public en m'ayant acheté à titre personnel 7 pelotes de laine à 12,50 écus. N'ayant pas demandé d'autorisation pour transigez sur le marché, il est donc considèré comme un MA non-autorisé.

Dossier TALP (MA non-autorisé) - Cotj

Acte d'accusation :

Citation :

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le dossier du Sieur Cotj, résidant à Murten dans Schweizerische Eidgenossenschaft, qui s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en achetant à titre personnel 7 pelotes de laine à 12,50 écus. N'ayant pas demandé d'autorisation pour transigez sur le marché, il est donc considéré comme un MA non autorisé..

Ceci est un procès préventif en attente du paiement de l’amende qu’il doit et pour éviter que l'accusé ne fuie au Schweizerische Eidgenossenschaft ou ailleurs.

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole, le mercredi 19 mars, par Dame Katarina.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

monsieur le juge,
un accord amiable a été conclu entre les parties concernées.
Ce procès n'a donc plus lieu d'être.
merci de m'avoir écouté et bonne fin de journée.

La défense a appelé Wils0123 à la barre.

Citation :

Voici son témoignage :
Le Lieutenant de Gendarmerie fit son entrée en ne manquant pas de saluer M. le Juge, Mme la Procureur.

Je viens ici pour disculper l'accusé ici présent... M. Cotj. Une entente a l'amiable est survenu dans laquelle l'accuser à rendu les biens l'ayant conduit devant vous! Cette évènement servira seulement d'avertissement... Biensure, vous êtes libre de votre verdict M. le Juge!

Pontarlier étant à seulement une journée de marche d'un abri à la Justice Franc-Comtoise m'oblige parfois d'user de cette façon peu orthodoxe pour régler certain dossier. Je vous prie de bien vouloir relaxer l'accusé...

Sur se Wils0123 se leva et attendit avec l'accusé une fin de Procès rapide à tout cette affaire.

Réquisitoire :

Citation :

*Katarina se leva et s’adressa au juge*

Ce procès était, comme l’a dit le lieutenant, dans le seul but d’empêcher une fuite vers Grandson.
L’accusé ayant remboursé ce qu’il devait, je demande une relaxe.

A Dole, le 24 mars 1456, par Dame Katarina

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

monsieur le juge,
un accord amiable a été conclu entre les parties concernées comme vous avez pu le remarquer.
merci de m'avoir écouté et bonne fin de journée.

Citation :

Au vu de la bonne volonté démontrée par l'accusé, je prononce la relaxe du sieur Cotj.

Fait à Dole,
le 7 avril 1456.