[Clos] TALP (groupe non autorisé) > Sirseb

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur transmit le dossier au juge et recula de quelques pas.*

Votre honneur, Sieur Sirseb est accusé de trouble à l'ordre public. En effet, la lance dont il est le meneur n'a nullement reçue l'autorisation de circuler en Notre Comté. C'est cette même lance qui comprend Dame Nereyde pour laquelle un procès vient également d'être ouvert. Il s'agit de récidive.

Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-pontarlier-f9/talp-lance-residive-sirseb-nereyde-t21844.htm#439594

*Le procureur se tourna vers l'accusé.*

L'accusé peut être représenté par un avocat.

*Puis Franchesco rejoint sa place.*

Faict à Dole le 17 novembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

-- EDIT --

Je n'ai pas put lancer le procès, j'ai eu ce message : "Le personnage n'habite pas le même Comté."
Comment fais-je ?

Étant nouvellement promu Adjudant , je ne sais si je peux vous faire part du retour de Sirseb en lance sur Pontarlier . Je me risque quand même en m'excusant à l'avance si je fais mal .

retour de Sirseb en lance le 24 Novembre à Pontarlier .

Preuve :



dossier

Et il demande aussi ici pour pouvoir voyager en lance.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/accueil-des-arrivants-au-chateau-de-dole-f1/arrivee-d-un-jeune-berrichon-t21943.htm#442462

Tant qu'il demande

Félicitations pour votre promotion adjudant.

-- EDIT --

Je le mets en procès pour TALP. Même si cette fois il demande une autorisation, la fois dernière il ne l'a pas fait.

Procè lancé, voici l'acte d'accusation définitif.

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur transmit le dossier au juge et recula de quelques pas.*

Votre honneur, Sieur Sirseb est accusé de trouble à l'ordre public. En effet, il fut meneur d'une lance n'ayant aucune autorisation de circuler en Notre Comté. C'est cette même lance qui comprenait Dame Nereyde pour laquelle un procès a également été donner.

Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-pontarlier-f9/talp-lance-residive-sirseb-nereyde-t21844.htm#439594

L'accusé ayant quitté la Franche-comté, le procès n'avait put être lancé. Il est maintenant de nouveau en notre Comté et le procès peut donc être ouvert. Cependant, je tiens à préciser que cette fois, l'accusé à respecter les lois et demande une autorisation de circulation.

*Le procureur se tourna vers l'accusé.*

L'accusé peut être représenté par un avocat.

*Puis Franchesco rejoint sa place.*

Faict à Dole le 17 novembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*SirSeb arriva devant la barre*

Votre Honneur,

Comme le procureur vient de le dire, j'ai demandé une autorisation au Duc. Je suis même venu au château pour lui demander en personne ! Et, depuis 2 ou 3 jours, encore rien ! En plus, je n'ai même pas re-reçu de courrier en disant de re-détruire ma lance... Or, je l'ai fais de bon c�ur.. Tant dis que je penses que M'sieur l'Duc doit avoir beaucoup de chose à faire... Un pigeon, une venue au château ? Que faire de plus ? Si je suis là, c'est grâce à lui ! Pourquoi ne pas l'emmener un procès ?!

*SirSeb retourna s'asseoir*

Réquisitoire :

Citation :

*Franchesco s'avança et prit la parole.*

L'accusé ne comparait pas devant-nous pour sa présence actuelle en Franche-comté, mais pour sa présence non autorisée le seize novembre de cet an.

Comme je l'ai déjà dis, l'accusé semble avoir compris, de par le procès contre sa sœur, membre du groupe illégal du 16 novembre qu'il fallait une autorisation et l'a demandé en revenant en notre territoire.

*Le procureur marcha quelque peu puis reprit.*

Il reste tout de même un trouble à l'ordre public non jugé, celui du seize.
Mais étant donné le fait que l'accusé semble avoir compris son erreur précédente et ne l'a pas renouvelé, je requiert une amende symbolique d'un écus contre l'accusé, ce pour couvrir les frais administratifs du dossier.

Merci.

*Puis le procureur rejoint sa place et s'y assit.*

Faict à Dole le 26 novembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

SirSeb s'avança*

Très bien, je paierai mon amende. =) . Par contre, j'ai détruis ma lance, mais je n'ai toujours pas reçu d'autorisation ^^. Tant pis, la lance est détruite. C'est le principal.

*SirSeb sortit de sa bourse un écus et le déposé sur la table du juge*

HRP : Comment va-t-on faire ? Rachat d'une miche à 7.50 écus au lieux de 6.50 écus ? (prix donné au hasard). Ou autre denrée.

* Le juge attendit et annonça son jugement : *

Je vous déclare coupable et vous condamne a une amende de 5 écus. La clémence de la cour a une limite. J'espère ne pas vous revoir ici!
Par souci de Justice, j'ai mis la même peine que dame Nereyde.

La séance est levée
* Fait à Dole le 4 décembre 1456 *

Affaire classé.