[Proces Clos] Escroquerie > Lilianje : manche & pain

Lilianje
S’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 manche à 10.10 écus et 2 miches de pain à 7,25, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (manche : 9.60écus, pain : 6,60).

Montant du gain perçu : 1.80 écus

Preuves :



Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 22 Mai 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 0
Points de réputation : 1
Argent : 93
Dernière connexion le 08 Juin 2008 à 20h22

Casier

NB : Deux dossiers reconstitués en un...

Courrier en réponse de l'escroquerie du manche:



Voici ma reponse:

Citation :

bien je ne veux pas vous mettre en proces, juste veux juste indiqué que votre vente n'est pas réglemantaire au norme instaurée a Luxeuil.

par ailleur je tient a preciser que je suis obligé d'acheter la marchandise pour savoir qui en es le proprietaire
et donc je vous prierai de ne pa dire que nos procédé sont mal honnète. je fait juste respecté la loi de Luxeuil.

en ce qui concerne votre manche, je le mettrai ce mercredi dans le courant de l'apres midi j'esper que cela vous convient

Bien à vous,

Osadus, gendarme de Luxeuil

j'ai remit le manche en vente se mercredi et le contrevenant ne la pas racheter.

je lui ai renvoyer ceci hier:

Citation :

Voila, j'ai mit votre manche en vente hier et vous ne me l'avez pas acheté...

que puis-je faire de plus ? j'ai deja attendu jusque mercredi , vous me dites que vous la rechetterez et vous ne le faite pas ?

je ne peut pas vous aider plus que cela a regler cette affaire. si vous n'y mettez pas du votre je ne pourai rien faire.

alor je vous laisse une derniere chance de racheter votre baton, donnez moi un rendez-vous et respectez-le

Osadus, gendarme de Luxeuil

suite a ce message le contrevenant ne repondit plus

Dernière connexion le 12 Juin 2008 à 03h50

Aucune reponse du contrevenant.

Dernière connexion le 13 Juin 2008 à 03h58

je relance une derniere fois

le contrevenant ne me repond toujours pas

Dernière connexion le 15 Juin 2008 à 12h08

Demande de procès

Très étrange, Lilianje poste une défense où il note des écritures de manche vendu et acheté à lui même....

Citation :

11-06-2008 20:00 : Vous avez vendu à Lilianje 1 manche pour 10,10 écus.
11-06-2008 20:00 : Vous avez acheté à Lilianje 1 manche pour 10,10 écus.
11-06-2008 04:00 : Vous avez vendu à Lilianje 1 manche pour 10,10 écus.

Lui avez vous bien expliqué que c'était à vous qu'il devait acheter le manche et pas à lui-même ? ou est ce qu'il vendait un autre manche en même temps que le votre ? pouvez vous lui demander des explications claires ou désirez vous que je le fasse ?

Je vois qu'il n'a de toute façon pas racheté la miche de pain à 7.25 écus.

J'attends pour mon réquisitoire d'en savoir un peu plus sur cette histoire de manche qu'il déclare avoit racheté le 11 juin dans sa plaidoirie de défense au procès.

Eventuellement je peux appeler un gendarme à la barre ?

oui le contrevenant m'aurai envoyer un pigeon en me disant qu'elle allai porter plainte contre moi.

et oui je lui ai dit qu'elle devai racheter les marchandise qu'elle mavai vendu et qu'elle devi retirer les sienne du marcher par ss ordre de vente.

a mon avis elle n'as pas fait comme je lui ai dit de faire ...

j'ai recu deux courier du contrevenant.

Voici le premier:



Voici ma réponse:

Citation :

Bon deja je deviez racheter 1 manche et 2 miche . et vous ne m'avez rien racheter de cela. vous dite avoir les screen du rachat, alor je vous prierai de me les fournir qar moi je n'ai au aucun evenement de votre rachat.

et de plus j'aimerai que vous restiez courtoi sur vos propos que vous dit sur les gendarme, cela ne me plait pas beaucoup.

Osadus, gendarme de Luxeuil

Voici le 2 eme courier:




( le deuxieme couriers es en deux partie car il etai trop long )

voici ma reponse:

Citation :

Bon ecouté j'ai recu un message du juge, et vous faite tout de travers. je ne vous ai pas dit de racheter vos marchandise en vente mais de la retiré en allant dans " vos ordres d'achats et de ventes "
je vous demandai de racheté le manche que J'AI acheté ainsi que les 2 miche de pain qui etai hors des prix reglementaire.

donc pour moi aucun rachat n'a ete commis.

et n'ayant aucun nouvelle de vous j'en ai conclus que vous m'ignoriez...

donc c'est pour ces raison que jai demandé un proces a votre encontre.

Osadus, gendarme de Luxeuil

Houla... les missives sont insultantes. Faudrait voir avec Artifice si on devrait pas poursuivre Lilianje pour insultes... demandez lui mais je pense que mon réquisitoire va être sévère et que je ne lui accorderai aucun délai s'il ne s'excuse pas d'ici demain.

Je lui envois le courrier suivant :

Citation :

Bonjour,

J'ai pu lire vos missives insultantes envers le gendarme Osadus de Luxeuil et sachez que s'il décide de porter plainte je n'hésiterai pas à lancer l'accusation. Vous vous êtes acheté à vous même les marchandises au lieu d'annuler vos ventes et d'acheter les marchandises proposées par la gendarmerie pour réparer vos ventes frauduleuses.

Vos preuves d'achat et de vente témoignent tout à fait que vous n'avez marchandé qu'avec vous même sinon il serait noté que vous avez fait l'achat à la gendarmerie et non à votre nom à vous.

Vos courriers sont inqualifiables de douter de l'intégrité de la gendarmerie qui est là pour veiller au respect des lois et notamment de la grille des prix fixée par la mairie et qui est affichée à la mairie. Le gendarme a l'obligation d'acheter toute marchandise frauduleuse pour savoir qui est le contrevenant et propose alors une transaction amiable pour éviter le procès. Hors vous n'avez racheté qu'à vous même et non à la gendarmerie. Votre fraude est donc toujours effective.

Je vous conseille de faire des excuses immédiates au gendarme et de vous acquitter correctement de la transaction sinon mon réquisitoire va être sévère. Je vous laisse une journée.

Lysiane d'Ormerach, Procureur de Franche Comté

Du nouveau ?

Le juge n'a toujours pas rendu le verdict.

Lilianje a réparé sa fraude ?

non je n'ai recu aucun courrier

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Bien, je vais faire rapide. j'ai un bucher de sorcier qui m'attend.
il faut croire que les phrases juridiques soient facile a comprendre pour vous Sieur Lilianje. de ce fait, je vais faire rapide...
Vous.... coupable d'escroquerie.
Condamnation..... 10 ecus.

la prochaine fois, evitez de faire n'importe quoi sur os marchés et respectez un peu plus nos gendarmes.

Justice est rendue.

***fait a Dole le 21 juin 1456***
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Procès Clos : Coupable.
Condamné à une amende de 10 écus.