[Verdict transmis][Champagne] Escroquerie > Tristesire : bois

Ville de Dôle

Résumé :
Le Sieur Tristesire s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant 1 stère de bois à 5.35 écus (4). Malgré un essai de remboursement, le contrevenant est parti en Lorraine, mais ne répond plus aux multiples missives pour savoir la raison de son départ dit top secret de sa part...

Gain frauduleux :
1,35 écus

Dossier

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Nancy, 26-5-2008 à 15h56.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Toul, aujourd'hui à 9h14.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Nancy,
4-6-2008 à 18h44.

(euh...hier il etait a toul? et aujourd'hui je vois nancy au 4/06/08 )

(Je me demande si le lavabo n'a pas des problèmes des fois car j'ai des infos contradictoires parfois comme une dernière connexion pour un prévenu datant du 31 mai alors qu'il s'est connecté encore aujourd'hui)

(passe en "en cours")

Oui bien sûr. Merci !

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Argonne, aujourd'hui à 9h51.
Duché de Champagne

Je viens d'envoyer ce courrier à la procureur de Champagne :

Bonjour Dame Maltea,

Je suis Dame Lysiane procureur de Franche Comté et je viens solliciter votre coopération judiciaire suivant l’accord passé entre nos deux régions pour un dossier où sieur Tristesire, domicilié en Bourgogne mais recensé à Argonne, a commis une infraction dans notre comté.

Je vous serai reconnaissante de bien vouloir lancer un procès à son encontre et pour ce faire je vous transmets la mise en accusation et le dossier.
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Acte d’accusation :

Votre Honneur,

Devant nous comparait le sieur Tristesire accusé d’escroquerie.

D’après les preuves rapportées par la gendarmerie de Dole, le prévenu a vendu le 12 mai un stère de bois à 5.35 écus alors que le prix maximum autorisé en Franche Comté est de 4 écus.

Le dossier de la gendarmerie de Dole est disponible ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/ar-recidive-talp-brigandage-uggy-murphy_de_beaupre-t18398.htm

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la Barre,

A Dole, le 8 juin 1456 par Dame Lysiane procureur de Franche Comté
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Je vous remercie de me transmettre la plaidoirie de l’accusé dès qu’il l’aura donnée ou de me prévenir s’il ne l’a pas fait au bout de deux jours que je vous transmette le réquisitoire. Je reste à votre disposition pour toute information complémentaire.

Cordiales salutations,
Dame Lysiane, Procureur de Franche Comté

j'ai déjà reçu une réponse de Maltea qui va tenter la mise en accusation ! Ils ont une excellente procureur en Champagne !

Acte d'accusation lancé en Champagne

*Maltea arriva à la coure de justice afin de lancer un acte d'accusation pour la Franche-Comté. Elle se leva et déplia le parchemin qui venait de lui être donné par un joli pigeon.
Elle s'éclaircit la voix et commença sa lecture.*

Votre Honneur,

Devant nous comparait le sieur Tristesire accusé d’escroquerie.

D’après les preuves rapportées par la gendarmerie de Dole, le prévenu a vendu le 12 mai un stère de bois à 5.35 écus alors que le prix maximum autorisé en Franche Comté est de 4 écus.

Le dossier de la gendarmerie de Dole est disponible ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/ar-recidive-talp-brigandage-uggy-murphy_de_beaupre-t18398.htm

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la Barre,

A Dole, le 8 juin 1456 par Dame Lysiane procureur de Franche Comté

première plaidoirie de la défense

Citation :

tristesire arriva a la barre des accusés et salut tous ce beau monde
"votre honneur ,madame messieur les jurés (si il y en a)
je suis ici accusé d'escroquerie
mais est ce que c'est de l'escroquerie de vendre quelque chose alors que l'on ne sait point le prix maximal fixé
et est ce de l'escroquerie de le vendre alors qu'il y a d'autre sorte de cette objet moin chere que tout le monde peut acheter car il y avait du bois moin chere sur le marché et tout personne seine d'esprit aurais acheter le moin chere
donc la personne ayant acheter mon bois aurais pus aussi bien m'envoyer tt de suite un courier disant que je devait recuperer mon objet
mais non il l'a acheter et ensuite ma demander de le racheter au meme prix certe"
sur ce tristesire sourit
"et comme je l'ai dit a votre auguste ami qui m'accuse j'ai essayé de racheter son bois mes je n'y suis pas arriver pourquoi mistere et boule de gome il n'y a que la personne qui m'accuse qui pourrais peut etre le dire mais je n'ose l'accusé car etre accusé ou ne pas l'etre voila la question on dit aussi que avec de la patience on arrive a tout donc je serais patien et je prouverais que mon accusation aussi fondé soit elle est injuste"
tristesire se penchant vers le juge
"monseigneur cette homme ma fait des avance et etans plus fort que moi me menace pour que j'aille dans son lit voila peut etre la clef du mistere"
tristesire se tournant vers l'assembl

Avant d'envoyer mon réquisitoire à Maltea, j'ai demandé le témoignage du gendarme car il est franchement accusé de mauvaise procédure et de débauche...

Ouais tu fais bien!

Lettre envoyée à Maltea, Procureur de Champagne

Bonsoir Dame Maltea,

Je vous adresse le témoignage du gendarme qui s'est occupé de l'affaire suivi de mon réquisitoire et vous remerciant encore pour le soin que vous apportez à ce dossier.

Bien à vous,
Lysiane d'Ormerach, Procureur de Franche Comté

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Témoignage du gendarme Rapasol

Citation :

Bonjour,
je commence par dire que l'accusé n'a pas fait preuve de grande coopération. Puis,alors que je lui demandais de rester à Dole pour élucider le mystère, il est parti.
Vendre quelque chose plus cher que le prix maximum est un délit, et ce n'est pas à monsieur tout le monde de regarder que ce qu'il achète est le moins cher du marché. De plus mon travail a été fait comme j'ai appris à le faire, et ce n'est pas à la gendarmerie d'informer les citoyens du prix des articles....
Pour l'accusation que l'accusé porte à mon encontre, je regrette d'avoir affaire à quelqu'un dont la seule défense consiste à attaquer la personne qui lui est supérieure. J'exige des excuses et un procès pour diffamation, sans cela je quitte la profession.

Prenez cela d'ou ça vient:

Rapasol,
gendarme mobile
tribun de Dole et conseiller municipal

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Réquisitoire :

Votre Honneur,

Le contrevenant a l'outrecuidance d'accuser injustement le gendarme Rapasol de mauvaise procédure et de débauche alors que le gendarme a suivi la bonne procédure et que le Lieutenant Artifice de la Prévôté de Franche Comté a lui-même contrôlé le dossier et décidé de me le transmettre pour poursuivre l’accusé.

Les preuves de la culpabilité de sieur Tristesire étant formelles et sa conduite étant diffamante envers la gendarmerie de Dole, je demande que le prévenu soit reconnu coupable d’escroquerie et qu’il soit condamné à une amende de 15 écus.

A Dole le 11 juin 1456

Je n'ai pas pensé à demander des excuses au prévenu et le gendarme Rapasol en réclame

De Rapasol dans le dossier à la gendarmerie :

Citation :

J'espère que la prévôté saura défendre ses intérêts, mais je maintiens que si je ne reçois pas d'excuses, je quitte la gendaremrie, victoire du contrevenant ou pas, ce n'est pas la première fois que je me fais insulter par des contrevenants auprès desquels la prévôté ne demande pas d'excuses. Et de plus quand monsieur tout le monde exige des excuses, il les reçoit alors pourquoi pas nous les gendarmes?!?

J'aimerais des infos au plus vite. Dans ce but, je fixe un ultimatum : 5 jours. Le 17 je pose ma démission, sans nouvelles de votre part.

PS: si vous voulez savoir pourquoi si vite, regardez les dossier classés, dont celui d'Eltharius je crois, ou j'ai été insulté sans recevoir aucune excuse, en passant même pour le méchant, ça suffit comme ça pour un métier non rémunéré.

Titre : Re: Re: procès tristesire
Expéditeur : Maltea
Date d'envoi : 2008-06-14 11:29:48

Citation :

Bonjour,

il ne manque plus que le jugement de vostre juge afin de cloturer le procès de tristesire. ourriez vous lui demander de le faire parvenir au juge Masterj de champagne.

Bien à vous

Maltea
procureur de champagne
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Acte d'accusation
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*Maltea arriva à la coure de justice afin de lancer un acte d'accusation pour la Franche-Comté. Elle se leva et déplia le parchemin qui venait de lui être donné par un joli pigeon.
Elle s'éclaircit la voix et commença sa lecture.*

Votre Honneur,

Devant nous comparait le sieur Tristesire accusé d’escroquerie.

D’après les preuves rapportées par la gendarmerie de Dole, le prévenu a vendu le 12 mai un stère de bois à 5.35 écus alors que le prix maximum autorisé en Franche Comté est de 4 écus.

Le dossier de la gendarmerie de Dole est disponible ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/ar-recidive-talp-brigandage-uggy-murphy_de_beaupre-t18398.htm

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la Barre,

A Dole, le 8 juin 1456 par Dame Lysiane procureur de Franche Comté
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Première plaidoirie de la défense

tristesire arriva a la barre des accusés et salut tous ce beau monde
"votre honneur ,madame messieur les jurés (si il y en a)
je suis ici accusé d'escroquerie
mais est ce que c'est de l'escroquerie de vendre quelque chose alors que l'on ne sait point le prix maximal fixé
et est ce de l'escroquerie de le vendre alors qu'il y a d'autre sorte de cette objet moin chere que tout le monde peut acheter car il y avait du bois moin chere sur le marché et tout personne seine d'esprit aurais acheter le moin chere
donc la personne ayant acheter mon bois aurais pus aussi bien m'envoyer tt de suite un courier disant que je devait recuperer mon objet
mais non il l'a acheter et ensuite ma demander de le racheter au meme prix certe"
sur ce tristesire sourit
"et comme je l'ai dit a votre auguste ami qui m'accuse j'ai essayé de racheter son bois mes je n'y suis pas arriver pourquoi mistere et boule de gome il n'y a que la personne qui m'accuse qui pourrais peut etre le dire mais je n'ose l'accusé car etre accusé ou ne pas l'etre voila la question on dit aussi que avec de la patience on arrive a tout donc je serais patien et je prouverais que mon accusation aussi fondé soit elle est injuste"
tristesire se penchant vers le juge
"monseigneur cette homme ma fait des avance et etans plus fort que moi me menace pour que j'aille dans son lit voila peut etre la clef du mistere"
tristesire se tournant vers l'assembl

**********************************
Réquisitoire de l'accusation

*Maltea se leva et prit le parchemin q'un pigeon venait de lui apporter. C'était le réquisitoire de sa collégue procureur. Elle le lut à haute voix devant la coure.*

Votre Honneur,

Le contrevenant a l'outrecuidance d'accuser injustement le gendarme Rapasol de mauvaise procédure et de débauche alors que le gendarme a suivi la bonne procédure et que le Lieutenant Artifice de la Prévôté de Franche Comté a lui-même contrôlé le dossier et décidé de me le transmettre pour poursuivre l’accusé.

Les preuves de la culpabilité de sieur Tristesire étant formelles et sa conduite étant diffamante envers la gendarmerie de Dole, je demande que le prévenu soit reconnu coupable d’escroquerie et qu’il soit condamné à une amende de 15 écus.

A Dole le 11 juin 1456

*Elle replia le parchemin et s'adressa au juge*

J'en ai fini vostre honneur.
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Dernière plaidoirie de la défense

oula 15 ecus madame serait elle un peu arnaqueuse sur les bords ?
c'est un comble en plein escroquerie
et quand ai je accusé rapasol de debauche
(a part quand je l'ai dit au juge a voix basse)
mais c'est une honte on accuse n'importe quel personne du moment qu'elle essaye de reparer ces tors je n'ai jamais tenté d'arnaqué quique ce soit cet agent n'avais pas a acheter ce bois mais juste a me prevenir que je devais le reprendre de suite j'ai essayé de le racheté ce qui a loupé je l'admet mais je suis de bonne fois
et je prendrais comme une insulte a mon egard que l'on m'accuse d'une façon diffamante et injustifié "il regarde l'assemblé" a si legerement justifié je l'admet mais mes intention n'etais point d'arnaquer mais de faire mon chemin

**************
La défense a appelé Tristesire à la barre

Voici son témoignage :
je l'admet je dois des excuse a rapasol mes pas de payement il a acheté j'aurais fait plus de bonne volonté si je trouvais du travaille se que je n'ai point trouvé
mais veuillez agreer mes excuses
Vous pouvez appeler un deuxième témoin à la barre

***************************************
L'accusation a appelé Maltea à la barre

Voici son témoignage :
*Maltea lut le témoignage qu'on lui avait fait parvenir par pigeon express*

Témoignage du gendarme Rapasol

Bonjour,
je commence par dire que l'accusé n'a pas fait preuve de grande coopération. Puis,alors que je lui demandais de rester à Dole pour élucider le mystère, il est parti.
Vendre quelque chose plus cher que le prix maximum est un délit, et ce n'est pas à monsieur tout le monde de regarder que ce qu'il achète est le moins cher du marché. De plus mon travail a été fait comme j'ai appris à le faire, et ce n'est pas à la gendarmerie d'informer les citoyens du prix des articles....
Pour l'accusation que l'accusé porte à mon encontre, je regrette d'avoir affaire à quelqu'un dont la seule défense consiste à attaquer la personne qui lui est supérieure. J'exige des excuses et un procès pour diffamation, sans cela je quitte la profession.

Prenez cela d'ou ça vient:

Rapasol,
gendarme mobile
tribun de Dole et conseiller municipal

*Elle replia le parchemin et retourna s'asseoir

Titre : Procès Tristesire(Coop judiciaire)
Expéditeur : Masterj de Juniville
Date d'envoi : 2008-06-18 13:59:13

Citation :

Salutations,
Ne connaissant le nom de votre juge, je vous transmet ici les minutes du procès Tristesire afin que vous puissiez nous envoyer le verdict que vous souhaitez rendre sur cette affaire.

Cordialement.

MasterJ
Juge de Champagne.

Le juge me renvoyant les mêmes minutes du procès que Maltea, je ne les ai pas notés une deuxième fois

coupable

15 ecus d'amende.

blabla habituelle laissé a l'appreciation du juge de la bas.

Courrier adressé au juge de Champagne

Citation :

Bonjour sir Masterj

Je vous transmets le verdict du juge Dwiral de Franche Comté tel qu'il l'a noté dans notre dossier Tristesire

Je vous remercie infiniment pour le soin apporté dans cette procédure et vous adresse mes cordiales salutations.

Lysiane d'Ormerach, Procureur de Franche Comté
******************************************************
Sir Tristesire,

Devant la vérification des faits, la Justice de Franche Comté vous reconnait coupable d'escroquerie. De ce fait, en tant que juge de Franche Comté, je vous condamne à une peine de 15 écus d'amende.

Justice est rendue. qu'il en soit ainsi.

***Fait à Dole le 22 juin 1456***
Par le juge Dwiral de Franche Comté

Titre : Re: Re: Procès Tristesire(Coop judiciaire)
Expéditeur : Masterj de Juniville
Date d'envoi : 2008-06-24 10:13:21

Citation :

"Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus."

Le jugement a été rendu conformément à la demande faite.
En vous saluant bien.

MasterJ

Affaire classée