[Clos] Batman3 - escroquerie

Village : Luxeuil

Résumé du dossier :

Messire Batman3 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie, 2 stères de bois à 5.00 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur a Luxeuil, le prix maximum étant de 4.00 écus.

Gain frauduleux : 2.00 écus

Dossier

acte d'accusation :

Citation :

*Kiboki arriva à la cours de justice avec son dossier et le présenta au juge.*

Monsieur le juge, une nouvelle affaire d'escroquerie me mène à vous.
Celle-ci concerne Messire Batman3 qui aurait vendu à la gendarmerie 2 stères de bois à 5.00 écus alors que le prix maximum en vigueur à Luxeuil est de 4 écus. Ceci faisant un gain frauduleux total de 2 écus.

Voici le lien du dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/demande-de-proces-escroquerie-batman3-steres-de-bois-t13307.htm.htm

pas de 1ère plaidoirie car mort

Me suis plantée dans mon réquisitoire mais bon tant pis

Citation :

*Kiboki s'avança à la barre et pris la parole pour la deuxième fois.*

Monsieur le Juge !
Vu que l'accusé ne daigne se défendre, j'en conclu bien évidemment que celui-ci est coupable des faits qui lui sont reprochés.

En conséquence, je demande une amende de 5 écus au contrevenant pour qu'il réfléchisse à deux fois avant d'arnaquer nos forces de l'ordre.

*Kiboki alla se rasseoir*

**Le juge GustaveV écouta le réquisitoire du procureur puis se tourna vers la barre **

***Un petit moment de folie traversa l'esprit du Juge GustaveV lors de son verdict***

Tient c'est plaisant Dame la barre enchanté de voir que vous êtes ici seul

**Après ce bref moment le Juge Gustavev se ressaisi et commenca son verdict**

Bon,Bon,Bon Personne a l'horizon et bien je n'irai pas par quatre chemin Sieur Batman3 ce tribunal vous condamne pour escroquerie et comme vous n'aviez pas envie de venir ici et bien tant pis pour vous vous vous acquitterez d'une amende de 6 écus pour non présentation en ce tribunal et mon verdict est et restera sans appel.

**Le juge Gustavev se leva frappa de son marteau et demanda une affaire suivante .**


Fait a DOLE le 29 octobre de l'an 1455

Clos

transferé demain pour laisser le temps à la prévoté de le consulter


en meme temps, la personne a été entérée,.. elle risqua pas de se rendre à la barre.