[AC] Escroquerie : Batman3 - Stères de bois

Messire Batman3 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie, 2 stères de bois à 5.00 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur a Luxeuil, le prix maximum étant de 4.00 écus.

Gain frauduleux : 2.00 écus

Preuve :



Message envoyé au contrevenant :

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie deux stères de bois au prix de 5,00 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 4,00 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2061

Je vous somme donc de me racheter 2 stères de bois que vous venez de me vendre au prix de 5,00 écus, que je remettrais en vente dès votre reponse.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Si vous voulez etre assisté d'un avocat contactez la greffière Criss

Bien à vous,
FredericDeHabsbourg, Gendarme de Luxeuil.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 0
Points de réputation : 3
Argent : 39
Dernière connexion le 05 Octobre 2007 à 17h07

Lien vers le casier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Casiers-judiciaires-f94/Batman3-t13319.htm#257310

Une petite erreur dans votre courrier, la greffière actuellement est Zyanya.

D'accord je rectifierais dans mes courriers futurs!
Merci de l'info

Dernière relance :

Citation :

Bonjour,

Si vous ne répondez pas à ces courriers avant demain,
un procès sera intenté contre vous!

Pour rappel :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie deux stères de bois au prix de 5,00 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 4,00 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2061

Je vous somme donc de me racheter 2 stères de bois que vous venez de me vendre au prix de 5,00 écus, que je remettrais en vente dès votre reponse.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Si vous voulez etre assisté d'un avocat contactez la greffière Zyanya.

Bien à vous,
FredericDeHabsbourg, Gendarme de Luxeuil.

Dernière connexion le 07 Octobre 2007 à 15h38

Toujours pas de réponses...
Demande de procès!

Dernière connexion le 08 Octobre 2007 à 17h21

Nouvelle connection / Pas de réponses...

Demande de procès...

Dernière connexion le 11 Octobre 2007 à 17h32

Demande de procès!

Demande de procès déposé.

Pas besoin de me le marquer !

procès lancé

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
**Le juge GustaveV écouta le réquisitoire du procureur puis se tourna vers la barre **

***Un petit moment de folie traversa l'esprit du Juge GustaveV lors de son verdict***

Tient c'est plaisant Dame la barre enchanté de voir que vous êtes ici seul

**Après ce bref moment le Juge Gustavev se ressaisi et commenca son verdict**

Bon,Bon,Bon Personne a l'horizon et bien je n'irai pas par quatre chemin Sieur Batman3 ce tribunal vous condamne pour escroquerie et comme vous n'aviez pas envie de venir ici et bien tant pis pour vous vous vous acquitterez d'une amende de 6 écus pour non présentation en ce tribunal et mon verdict est et restera sans appel.

**Le juge Gustavev se leva frappa de son marteau et demanda une affaire suivante .**


Fait a DOLE le 29 octobre de l'an 1455

Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.

proces clos