Batman3

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Récapitulatif:
- Escroquerie par FredericDeHabsbourg à Luxeuil le 05/10/1455 -> Procès clos.

Batman3

Plainte déposé:
Escroquerie.

Suspécté d'escroquerie.

Flagrant délit d'escroquerie.

Preuves:


Verdict:
Procès clos.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
**Le juge GustaveV écouta le réquisitoire du procureur puis se tourna vers la barre **

***Un petit moment de folie traversa l'esprit du Juge GustaveV lors de son verdict***

Tient c'est plaisant Dame la barre enchanté de voir que vous êtes ici seul

**Après ce bref moment le Juge Gustavev se ressaisi et commenca son verdict**

Bon,Bon,Bon Personne a l'horizon et bien je n'irai pas par quatre chemin Sieur Batman3 ce tribunal vous condamne pour escroquerie et comme vous n'aviez pas envie de venir ici et bien tant pis pour vous vous vous acquitterez d'une amende de 6 écus pour non présentation en ce tribunal et mon verdict est et restera sans appel.

**Le juge Gustavev se leva frappa de son marteau et demanda une affaire suivante .**


Fait a DOLE le 29 octobre de l'an 1455

Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 26 Septembre 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 0
Points de réputation : 3
Argent : 14

Dernière connexion le 06 Octobre 2007 à 10h34

Lien vers le dossier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/AR-Escroquerie-Batman3-Steres-de-bois-t13307.htm#257124