[Clos] Ahoudof - escroquerie

Ville : Luxeuil

Résumé de l'affaire :

Messire Ahoudof s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie, 1 sac de blé à 20.05 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur a Luxeuil, le prix maximum étant de 13.25 écus. N'a répondu à aucune relance du gendarme qui s'est occuper de ce dossier.

Gain frauduleux : 6.80 écus

Dossier

acte d'accusation :

Citation :

*Kiboki se présenta au tribunal pour une affaire d'escroquerie.*

Bonjour Monsieur le juge !
Je viend à vous pour une affair d'escroquerie à l'encontre de Messire Ahoudof.
En effet, celui-ci à vendu à la gendarmerie 1 sac de blé à 20.05 écus alors que le prix maximum autorisé est de 13.25 écus à Luxeuil.
Ceci lui fait un gain froduleux de 6.80 écus.
Et tout cela malgré toutes les demandes faites pour qu'il régularise sa situation.

Voici le lien du dossier du contrevenant : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/demande-de-proces-escroquerie-ahoudof-ble-t13250.htm.htm

pas de première plaidoirie

Réquisitoire :

Citation :

*Kiboki se présenta à la barre pour son réquisitoire*

Monsieur le Juge !
Même si l'accusé n'est plus apte à répondre pour se défendre, cela n'excuse en rien l'acte qu'il a commis.
De ce fait, je vous demande une amende de 8 écus pour l'insiter à réfléchir avant de faire les choses.

*Kiboki alla se rasseoir*

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Enoncé du verdict

** Le juge Gustavev écouta le réquisitoire du procureur puis se tourna vers l'assemblée**

Et bien c'est la journée des invisibles aujourd'hui.
Comme je n'aime pas parler a une chaise vide et bien pour la peine Sieur Ahoudof je vous condamne pour escroquerie a une amende de 8 écus et une petite supplémentaire de 2 écus pour non présentation a ce tribunal ce qui nous fait et bien 10 écus tout rond en espérant que ces amendes vous aiderons a réfléchir avant d'essayer de gagner des écus facilement sur le dos des honnêtes gens .

**Le juge GustaveV frappa d'un coup sec avec son marteau.**

Voila le verdict est tombé.

Fait a DOLE le 29 octobre de l'an 1455

Clos

transferé demain pour laisser le temps à la prévoté de le consulter