[Clos] Brix - escroquerie

Ville : Saint-Claude

Affaire : Sieur Brix s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 maïs à un prix de 5,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint-Claude ( 3,70 écus)

Montant du gain perçu : 2,25 écus

Lien du dossier

Dossier remis a maître Finaljo

Citation :

Votre Honneur,

Sieur Brix s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 maïs à un prix de 5,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint-Claude; Le prix autorisé était de 3,7 ecus.
Le contrevenant du jour, n'a pas daigné répondre aux courriers de la gendarmerie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je suis desole, je n avais pas lu cette regle. Je croyais que les prix entre joueurs etaient libres. Lorsque j ai vu le message; j ai tout rachete au fur et a mesure que ma bourse le permettait. Ainsi sur 19 sacs mis en vente, seulement un a ete vendu a un prix trop eleve. Je m'en excuse encore.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Ceci etant le premier delit de ma vie, je demande la clemence du jury et lui demande une amende reduite de 3 ecus, ce qui correspond a la marge que je me suis faite par erreur avec le seul objet que j ai vendu a un prix trop eleve.

Citation :

Monsieur le juge,

En écoutant ces explications cela me laisse penser que cet individu en la personne de Sieur Brix me semble de bonne foi malgré cela pour que cette personne réfléchisse pour sa prochaine vente ,je sollicite de la cour la condamnation pour escroquerie a l'encontre de Sieur Brix et réclame une amende de 4 écus pour remboursement et frais de dossier.

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

DOLE le 26 juin de l'an 1455

Citation :

Messire Brix, je crois en votre bonne foi.

Je vous condamne donc à une amende de 3 écus ce qui correspond, comme vous l'avez dit, à la marge que vous vous êtes faite.

J'espère que vous avez compris votre erreur et que vous ne recommencerai plus. Je vous conseil de vérifier la grille des prix avant de mettre en vente.

La Cour a parlé

*Le Juge frappa sur son bureau avec son marteau*