[clos] Esclavagisme : Toff77

Ville de Vesoul

Résumé :
Le Sieur Toff77 s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Aelana pour un salaire de 12 écus (15). Pas de réponse du contrevenant!

Gain frauduleux :
3 écus

Dossier

Acte d'accusation :


Votre honneur,

Le sieur Toff77 s'est rendu coupable d'esclavagisme le 15 mai en embauchant dame Aelana pour un salaire de 12 écus. Les preuves ont été réunies par la gendarmerie de Vesoul. Le prévenu a enfreint la loi qui prévoit un salaire minimum de 15 écus.

Le dossier de la gendarmerie est consultable ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/ar-eclavagismetoff77-aelana-t18105.htm#356735


Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole le 29 mai 1456

Première plaidoirie de la défense

Citation :

mr le juge
il mon demender acheter du pain a 6.60 ecu et je l es acheter et il disais que je acheter pas
voila mr juge

Réquisitoire

*Lysiane, Procureur, s'adressa d'abord à Toff77*

Accusé, ce n'est pas un pain à 6,60 écus que vous a demandé de racheter le gendarme mais un pain à 9.60 écus. Je vous laisse deux jours pour vous mettre en règle si vous voulez prouver votre bonne foi.

* La procureur s'adressa ensuite au juge*

Votre Honneur,
Si l'accusé rachète le pain demandé à 9,60 écus d'ici deux jours, je demanderai la relaxe. S'il ne contacte pas la gendarmerie, je demanderai une amende de 5 écus.

Deuxième plaidoirie de la défense

Citation :

mr le juge je voudrai bien acheter le pain mais il en a pas sur le marcher

J'ai laissé un message moi-même à la gendarmerie de Vesoul pour qu'ils s'occupent de lui vendre cette miche de pain à 9.60 écus

Le contrevenant a remboursé sa dette le 3 juin d'après la déposition de la gendarme Goldstar

Je demande donc la relaxe

Citation :

***le juge venait d'etre réintégrer dans ses fonction par le Franc Comte Sirius. il pouvait alors donner les verdicts de différentes affaires.
apres avoir relu le dossier et les notes qu'il avait prises sur les témoignages de chacun, le Juge Dwiral revint dans la salle. la, un gendarme lui tendit une note. ***
HAAAAA... Sieur Toff77, je vois que vous avez fais preuve de bonne volonté en rachetant cette fameuse miche de Pain. je ne peux que saluer votre geste.
comme le précise cette note que je viens de recevoir, je vais prononcer la relaxe a votre encontre.
Cependant, j'ose esperer que cela sera la derniere fois que je vois dans ces murs Sieur Toff77!
**il prononça la relaxe, se leva et avant de partir, dit.***
La justice est rendue. qu'il en soit ainsi.

***fait a dole le 5 du mois de Juin de l'an 1456***

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