| [Procès clos] Eclavagisme:Toff77-Aelana | |
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Auteur | Message |
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isabelle240 Volubile
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| Sujet: [Procès clos] Eclavagisme:Toff77-Aelana Ven 16 Mai 2008 - 2:33 | |
| sieur Toff77 s'est rendue couplable d'esclavagisme en embauchant dame Aelana à 12 écus,donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à vésoul(15 écus) montant du gain perçu: 3 écus Preuves: missive envoyée au ontrevenant: - Citation :
- Bonjour.
Vous avez engagé dame Aelana pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 point de caractéristiques. La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie dans le canard vésulien.
Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu (3 écus). La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya)
Bien à vous
Isabelle2 Gendarme de Vesoul missive envoyée à la victime: - Citation :
- Bonjour.
Vous avez été engagé par Toff77 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 point de caractéristiques. La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie dans le Canard Vésulien.
Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi (3 écus).
Bien à vous
Isabelle2, Gendarme de Vesoul fiche du contrevenant: - Citation :
- Né(e) le 30 novembre 2007
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Vesoul Niveau : 1 Points de réputation :44 Argent :10 Dernière connexion le 15 mai à 19H58 cassiers
Dernière édition par isabelle240 le Sam 17 Mai 2008 - 2:12, édité 3 fois | |
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isabelle240 Volubile
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isabelle240 Volubile
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| Sujet: [AR] Eclavagisme:Toff77-Aelana Sam 17 Mai 2008 - 1:26 | |
| missive envoyer à la victime: - Citation :
- Bonjour,
pour récupérais vont 3 écus que vous n'avais pas eu dans votre embauche vous devais acheter sur le marché une miche de pain à 6,60 écus puis la remettre en vente au pris de 9,60 écus
C'est moi-même qui vous l'achètera et votre remboursement sera fait ça serais bien gentil de me dire par courrier pour que je puise vous racheter la miche de pain Bien à vous
Isabelle2,gendarme de vésoul | |
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isabelle240 Volubile
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| Sujet: [AR] Eclavagisme:Toff77-Aelana Sam 17 Mai 2008 - 19:21 | |
| missive envoyer par la victime: | |
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isabelle240 Volubile
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| Sujet: [AR] Eclavagisme:Toff77-Aelana Dim 18 Mai 2008 - 10:31 | |
| missive envoyer au contrevenant: - Citation :
- Bonjour,
je vous somme de me répondre,vous avez engagé dame aelana pour 12 ecusce qui et formellement interdit le salaire et de 15 écus. J'attends j'attends une réponse rapide de votre part,sinon dés demain je vous met en procés.
isabelle2,Gendarme de vésoul | |
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isabelle240 Volubile
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| Sujet: [AR] Eclavagisme:Toff77-Aelana Dim 18 Mai 2008 - 21:11 | |
| missive envoyé par le contrevenant: | |
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isabelle240 Volubile
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| Sujet: Re: [Procès clos] Eclavagisme:Toff77-Aelana Dim 18 Mai 2008 - 21:13 | |
| missive envoyé au contrevenant: - Citation :
- bonjour,
je suis désolé pour les problèmes que cella va poser,mais des jours de congés mon était offerts, donc l'affaire seras suivi part l' adjudant Goldstar jusqu'à mon retour.
isabelle2,Gendarme de vésoul | |
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goldstar Volubile
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| Sujet: Re: [Procès clos] Eclavagisme:Toff77-Aelana Lun 19 Mai 2008 - 21:42 | |
| Victime remboursée: | |
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goldstar Volubile
Nombre de messages : 2374 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 05/10/2006
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| Sujet: Re: [Procès clos] Eclavagisme:Toff77-Aelana Ven 23 Mai 2008 - 11:07 | |
| - Citation :
- Dernière connexion le 22 Mai 2008 à 19h39
- Citation :
- Bonjour,
je vous demande d'acheter la miche de pain à 9.60 écus en vente sur le marché afin de classer ce dossier. Si à votre prochaine connection vous ne l'avez toujours pas acheté, je serais dans l'obligation de transmettre votre dossier à la justice.
Bien à Vous
Goldstar, adjudante de Vesoul | |
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goldstar Volubile
Nombre de messages : 2374 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 05/10/2006
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| Sujet: Re: [Procès clos] Eclavagisme:Toff77-Aelana Mar 27 Mai 2008 - 12:08 | |
| - Citation :
- Dernière connexion le 26 Mai 2008 à 19h51
Toujours pas de rachat, je demande le procès. | |
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Lysiane Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 21787 Localisation : Marseille Date d'inscription : 08/09/2006
| Sujet: Re: [Procès clos] Eclavagisme:Toff77-Aelana Lun 2 Juin 2008 - 21:46 | |
| Le prévenu demande à acheter la miche de pain à 9.60 écus dans son procès. Je lui ai laissé 2 jours pour le faire à dater d'aujourd'hui. Pouvez vous vous occuper de lui vendre cette miche de pain ? et me tenir au courant de l'avancée du dossier. Merci | |
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goldstar Volubile
Nombre de messages : 2374 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 05/10/2006
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| Sujet: Re: [Procès clos] Eclavagisme:Toff77-Aelana Lun 2 Juin 2008 - 21:55 | |
| Miche de pain mise en vente à 9.60 écus | |
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goldstar Volubile
Nombre de messages : 2374 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 05/10/2006
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| Sujet: Re: [Procès clos] Eclavagisme:Toff77-Aelana Mar 3 Juin 2008 - 19:41 | |
| Le contrevenant a remboursé sa dette: | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
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| Sujet: Re: [Procès clos] Eclavagisme:Toff77-Aelana Jeu 5 Juin 2008 - 18:49 | |
| Verdict : - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
***le juge venait d'etre réintégrer dans ses fonction par le Franc Comte Sirius. il pouvait alors donner les verdicts de différentes affaires. apres avoir relu le dossier et les notes qu'il avait prises sur les témoignages de chacun, le Juge Dwiral revint dans la salle. la, un gendarme lui tendit une note. ***
HAAAAA... Sieur Toff77, je vois que vous avez fais preuve de bonne volonté en rachetant cette fameuse miche de Pain. je ne peux que saluer votre geste. comme le précise cette note que je viens de recevoir, je vais prononcer la relaxe a votre encontre. Cependant, j'ose esperer que cela sera la derniere fois que je vois dans ces murs Sieur Toff77!
**il prononça la relaxe, se leva et avant de partir, dit.***
La justice est rendue. qu'il en soit ainsi.
***fait a dole le 5 du mois de Juin de l'an 1456*** | |
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goldstar Volubile
Nombre de messages : 2374 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 05/10/2006
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| Sujet: Re: [Procès clos] Eclavagisme:Toff77-Aelana Jeu 5 Juin 2008 - 21:45 | |
| Casier à jour
On peut archiver | |
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| Sujet: Re: [Procès clos] Eclavagisme:Toff77-Aelana | |
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| [Procès clos] Eclavagisme:Toff77-Aelana | |
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