[Clos] Escroquerie : Candiman

Ville de Dôle

Résumé :
Le Sieur Candiman s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 2 légumes à 10,55 écus

Montant du préjudice :
1,10 écus

Récapitulatif de(s) précédente(s) affaire(s) :

• Escroquerie, le 13/03/2008 à Dole > AC

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas Candiman qui s'est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie de Dole deux légumes pour 10.55 écus, prix non autorisé par la grille des prix en vigueur à Dole.

Le gain frauduleux s'élève à 1.10 écus.

Le dossier de cette affaire est consultable ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/ar-escroquerie-candiman-legume-recidiviste-t16788.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le 31 mars 1456, par Dame Katarina.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je n avais nul l intentiob d escroquerie.au contraire quand j ai mis mes legumes en vente c etais le prix le plus bas et en plus cette nouvelle grille n etais pas appliquee

Réquisitoire :

Citation :

*Katarina se leva et se tourna vers l’accusé.*

Vous dites que vous n’aviez pas l’intention de faire une escroquerie. Pourtant vous semblez ignoré quel était l’ancien prix des légumes vu que vous les avez vendu plus cher …
Vous auriez pu rembourser votre gain frauduleux en répondant aux missives de la Brigadière Oeilbrun.

*Se tourna alors vers le juge*

Je demande contre l’accusé ici présent une amende de trois écus.

A Dole, le 3 avril 1456, par Dame Katarina.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

je confirme que la grille n etais pas encore appliquee.et en plus il fallait que la gendarmerie m avertis que je vendais plus que la grille avant quelle achete la marchandise.pourquoi il l on fait apres c est pas juste puisqu il savaient...et en plus je n ai force personne a acquerir ma marchandise

Citation :

Pour information, la maréchaussée ne peut connaître, avant d'acheter les marchandises, le nom du vendeur. Je vous condamne donc à une amende de 3 écus pour l'escroquerie constatée.

Faict en Dole,
le onzième d'Avril de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante six