[clos] Candiman (Spéculation/mutirécidiviste) 8/12/57

Ville de Dole

Sieur Candiman s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un sac de blé à 14.20 écus alors que le prix maximum est de 13 écus .
Sieur candiman connait trés bien nos loi pour les avoir cotoyées régulierement .

extrait du casier judiciaire :

Citation :

Citation :

-Escroquerie : le 13/03/1456 à Dole : AC
-Escroquerie : le 17/03/1456 à Dole : Procès clos : condamné à 3 écus
-Escroquerie : le 7/12/1456 à Dole : AC
-Haute trahison : le 9 décembre 1456 à dole: 3 jours de prison.
-Spéculation et escroquerie: le 11/07/1457 à Dole: AC
-Esclavagisme : le 18/12/1457 à Dole :AC
-Spéculation : le 27 mai 1457 à Dole : AC
- Spéculation, le 11/07/1457 à Dole: condamné à 37 écus
-Spéculation : le 13 octobre 1457 à Dole : condamné à 100 écus
-Escroquerie : le 8 décembre1457 à Dole : en cours

dossier

Citation :

*Sacrai arriva au procès avec un dossier énorme le prochain accusé était un habitué des tribunaux*

Votre honneur, aujourd'hui devant vous messire Candiman, qui s'est déjà retrouvé ici plusieurs fois, accusé d'escroquerie dans la ville de Dole en vendant à la prévôté un sac de blé à 14,2 écus alors que la grille de prix de la ville indique un maximum autorisé de 13 écus.
Ce monsieur est un multi-récidiviste qui n'a toujours pas compris que les lois doivent être respectées.

*Faisant maintenant face à l'accusé.*

Accusez levez vous pour répondre encore une fois de vos actes.

*Fait à Luxeuil le 11 décembre 1457
Par le procureur Sacraï d'Eirbal*

L'accusation a appelé Monifred à la barre

Citation :

Voici son témoignage :

Le Maréchal arriva à la barre ou le procureur l'avait appelé pour témoigner .

Bonjour Monsieur le Procureur et Monsieur le juge .
En me promenant sur le marché de Dole ce mardi 8 décembre , j'ai été fort surprise de voir du blé à ce prix la . J'ai de suite acheté un sac à Sieur Candiman à 14,20 écus pour avoir la preuve de ce que je voyais . Je lui ai alors dit que ce n'était pas la première fois qu'il faisait ce genre d'infraction et que j'allais faire une demande de procès contre lui .
Il n'a même pas daigné me répondre , comme si pour lui , voler les gens était quelque chose de normal .
Je me demande d'ailleurs comment il a réussi à avoir ce sac de blé ?
N'étant pas lui même cultivateur , l'aurait il volé dans un autre champs ?

Je vous laisse réfléchir à cela , mais j'espère que vous sévirez cet homme qui s'enrichit régulièrement sur le dos des pauvres gens en profitant d'un marché pauvre pour augmenter les prix .

Merci de m'avoir écouté .

Toujours en attente de la première plaidoirie.

Toujours en attente.

Pas de changement, la première plaidoirie est toujours attendue.

le procureur peut-il venir faire sa plaidoirie rapidement avant que je ne fasse accélérer le procès.

Toussote.

Votre Honneur, la plaidoirie est faite par la personne contre qui le procès est ouvert. Le procureur, lui, fait son réquisitoire.

même chose qu'à coté ^^. J'ai mal lu.
Désolé.

Quelqu'un peut-il contacter la défense pour savoir si elle compte venir?

C'est à moi de le faire. Je vais le faire à l'instant.

Citation :

Bonsoir,

Je me permets de vous écrire de par ma charge de greffière au tribunal de Franche-Comté.
Je vous rappelle par la présente missive que nous attendons votre plaidoirie dans le procès ouvert à votre encontre.
Vous y êtes accusé de récidive en spéculation.

Espérant que cette missive trouvera réponse par votre présence au tribunal,

La greffière,
Blanche von Frayner.

Vlaad arriva devant la cours après avoir étudié le dossier instruit part son prédécesseur

Votre honneur entendu que l'accusé est un récidiviste, entendu qu'il n'a pas le moindre du monde daigner se présenter devant cette cours je demande une peine exemplaire pour cette personne qui se crois au dessus des lois de notre comté
c'est a dire 15 écus d'amende pour escroquerie et 3 jours de prison pour récidive

en attente de verdict

Citation :

Après avoir écouté les différentes plaidoiries ainsi que le réquisitoire, la Juge prit la parole après un moment de réflexion :

Attendu que les prix sont régis par des règles,

Attendu que comme le stipule la grille des prix mise en place par la Mairie de Dole, le prix maximum pour un sac de blé est de 13 écus,

Attendu que le sieur Candiman a mit en vente un sac de blé à 14.20 écus,

Attendu que l�accusé ne s�est pas présenté,

Attendu que l�accusé est multirécidiviste,

Cette cour reconnait Messire Candiman coupable d�escroquerie pour violation de la grille des prix de Dole et le condamne à purger une peine de 3 jours de prison.

Greffier veuillez notifier que nous avons rendu justice en ce 28 janvier 1458 en le palais de Dole.