[Procès clos][RELAXE][RECIDIVE] Escroquerie : Darkcem

Sieur Darkcem s’est rendu coupable d'escroquerieen vendant à la Mairie 1 stère de bois pour 6.00 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint Claude (3.75 écus).

Montant du gain perçu : 2.25 écus

Preuve:


Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours:

Citation :

Sieur Darkcem ,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Darkcem a vendu a la Mairie 1 stère de bois pour 6.00 écus donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint Claude
(3.75 écus, voir Tableau d'affichage de la Mairie).
Je vous demande de me répondre sous 48 heures et de retirer les autres produits toujours en vente. Vous devrez bien sûr me racheter à 6.00 écus, pour ensuite le revendre au prix maximal de 3.75 écus .
Sans réponse de votre part, vous serez automatiquement poursuivi en procès.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Scramoi, gendarme et douanier de saint-claude

Fiche du contrevenant:

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 0
Points de réputation : 0
Argent : 47
Dernière connexion le 27 Mars 2008 à 20h28

casier judicaire

derniere missive envoyé au contrevenant.

Missive resté sans réponse?

oui mon lieutenant aucune réponse.

Demande de Procès déposé

le contrevenant décide de rembourser la mairie:

Citation :

Bonjour, voilà je vous demande si vous pouvez mettre en vente sur le
marché de Saint Claude la stère de bois à 6 écus que j'ai vendu, dès
que cela est fait, merci de me prévenir.

lettre au contrevenant:

Citation :

La stere de bois à 6 écus vient d'etre mise en vente.

Scramoi, gendarme et douanier de saint claude

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