[Procès clos] [RECIDIVE] Escroquerie: Degouv - Maïs

Ce jour, de contrôle sur le marché de Poligny, constatons un flagrant délit d'escroquerie commis par Sieur Degouv pour la vente d'un sac de Maïs à 4,55 écus alors que le prix maximum autorisé par la mairie est de 3,80 écus.
De plus, 7 autres sacs sont en vente également à ce prix.

Montant du gain: 0,75 écus


Preuves:




Fiche du contrevenant : Degouv

Citation :

Né(e) le 04 Février 2008
Degouv fête son anniversaire le 30 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 7
Argent : 185
Degouv cultive du maïs.
Dernière connexion le 24 Février 2008 à 11h01

Missive envoyée au contrevenant
Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours :

Citation :

Sieur Degouv,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie un sac de maïs 4,55 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 3,80 écus.
La mairie de Poligny a fixé une grille des prix, vous pouvez la consulter ici :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme donc de me contacter en vue du rachat de ce maïs que vous venez de vendre au prix de 4,55 écus, et dont j'ai fait l'acquisition à titre de preuve.

Je constate également que 7 autres sacs sont mis en vente à ce prix, veuillez donc retirer sur le champs ces objets de la vente.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière (Maelyn*)).

Jerome, gendarme de Poligny.

Casier: Casier de Degouv

Complément du dossier, il reste 17 sacs comme ça

Citation :

Bonjour,
Je viens déposer plainte contre un nommé Degouv habitant de Poligny qui s'amuse à vendre sa production de maïs à un prix largement supérieur au prix à appliquer. Ce n'est pas la première fois qu'il pratique ainsi, 4 dossiers sont en cours le concernant. Il ne répond pas aux missives des gendarmes, se fiche totalement des conseils et des demandes formulés à son encontre. Les gendarmes perdent un temps précieux avec ce type de récidiviste, je demande à ce que Degouv devant son évidente mauvaise volonté soit condamné à une forte amende.
Lyly
Maire de Poligny

La Prévôte m'a dit d'inclure la plainte au dernier dossier monté

Procès en cours

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Degouv, j'ai du mal a croire que durant toute la procedure lancee par la Gendarmerie, vous n'ayez pas compris qu'un simple remboursement a l'amiable vous ferait eviter le proces. Maintenant que vous y etes, vous tentez de faire marche arriere. Mais malheureusement pour vous, il est trop tard, et il vous faut maintenant assumer vos actes. Cependant, je serai neanmoins clement avec vous.



Par les pouvoirs qui me sont conferes par la Comtesse de Franche-Comte, je vous declare coupable d'escroquerie et de speculation, et vous condamne a une amende de 12 ecus.

La seance est levee !

Jugement rendu par Cartil le 9 mars 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 12 écus.