[Clos] Darkcem - Escroquerie

Ville de Saint Claude

Résumé:
Sieur Darkcem s’est rendu coupable d'escroquerieen vendant à la Mairie 1 stère de bois pour 6.00 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint Claude (3.75 écus).

Le contrevenant ne c'est pas donné la peine de répondre aux missive du Gendarme Scramoi!

Dossier [RECIDIVE] Escroquerie : Darkcem

Acte d'accusation :

Citation :

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas Darkcem qui s'est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie de Saint Claude une stère de bois pour 6.00 écus, prix non autorisé par la grille des prix en vigueur à Saint Claude.

Le gain frauduleux s'élève à 2.25 écus.

Le dossier de cette affaire est consultable ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dem-procesrecidive-escroquerie-darkcem-t17063.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le 6 avril 1456, par Dame Katarina.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour, la stère de bois à été racheté le lendemain, c'est à dire le 29 mars, après cela je n'est plus rien reçus, je comprends pas pourquoi après 9 jours, je suis mit en procès. Enfin je suppose qu'il faut que je rachète une stère de bois ??

L'accusation a appelé Scramoi à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Il était au fond de la salle, il se leva et s'installa pour donner son témoignage.*

Tout d'abords le contrevenant ici présent n'a répondu à aucune des missives de la gendarmerie dans le cadre du dossier que j'instruissais.

La veille de la découverte d'escroquerie le contrevenant avait remboursé une autre affaire d'escroquerie mené par le gendarme mike.dev .

Je pense que sieur Darkcem se croyait encore dans le dossier du gendarme Mike.dev .

Je demande au contrevenant de vérifier ses achats (évènements), il se peut qu'il est racheté une stere froduleusement mise en vente.

Voila, je vous remercis de m'avoir écouté.

*Il alla se rassoir en fond de salle et écouta la suite.*

Réquisitoire :

Citation :

*Katarina se leva et se tourna vers l’accusé*

Je pense, comme la dit a l’instant, le gendarme Scramoi, que vous pensiez avoir rembourser alors qu’il s’agissait d’un autre dossier … à moins que vous puisiez fournir la preuve que vous avez bien racheter la stère de bois auprès de la gendarmerie …
Sinon, vous supposez bien, contactez le gendarme Scramoi si vous souhaitez rembourser … dans ce cas la …

*Se tourna alors vers le juge*

Je demanderais contre l’accusé une relaxe et si le remboursement n'est pas fait, une amende de 3 écus .

A Dole, le 9 avril 1456, par Dame Katarina.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Bonsoir, il me reste plus qu'à rembourser, comment cela se passe-t-il??

Missive envoyée pour qu'il contacte rapidement le gendarme Scramoi pour lui racheter la stère de bois.

L'accusation a appelé Scramoi à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*il courut à la cour de justice*

Sieur Darkcem ici présent, vient de racheter à la gendarmerie de saint claude la stere de bois à 6.00 écus, le remboursement a été effectué.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/procesrecidive-escroquerie-darkcem-t17063.htm

*il retourna à son bureau finir les autres dossiers en cour.

Citation :

L'accusé se montrant de bonne foi en remboursant le bien dû, je prononce la relaxe.

Faict en Dole,
le seizième d'Avril de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante six