[Procès Clos][RECIDIVE] Escroquerie : Nath.69 (légume à 12,70)

nath.69
Dame Nath.69 s'est rendue coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 légumes au prix
de 12,70 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (11 écus).

Montant du gain perçu:1,70 écus

Preuves :


fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 28 Décembre 2005
Nath.69 fête son anniversaire le 28 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 129
Nath.69 est forgeron.
Nath.69 cultive du blé, des légumes.
Dernière connexion le 03 Décembre 2008 à 14h43

CASSIERS

Citation :

MORT
Dernière connexion le 11 Décembre 2008 à 16h55

Mise à jour le 16/12/1456

Citation :

Dernière connexion le 16 Décembre 2008 à 16h44

Retour à la vie...

Demande de procès

Citation :

MORT
Dernière connexion le 22 Décembre 2008 à 12h46

Mise à jour le 22/12/1456

Citation :

RETRAITE
Dernière connexion le 24 Décembre 2008 à 13h40

mise à jour le 25/12/1456

Verdict :

Citation :

*Le juge était un peu surpris par la défense de l'accusée...celle-ci ne manquait pas d'air. Il énonça son verdict*

-Je relève le caractère de récidive de l'acte d'accusation.
Cependant celui-ci est atténué par l'espacement entre chacun des délits en questions.
L'accusation a prouvé que la grille des prix n'avait pas été changée de manière récente par le maire, vous êtes donc entièrement en tort puisque la loi est formelle. Il y a une grille des prix qui doit être respectée.
Je déclare donc l'accusée coupable et la condamne à la sentence suivante: 30 écus d'amende dont 1,70 écus désignés au remboursement de la victime lésée par les services de prévôté.

La justice a été rendue.

*Fait à Dole le 30 décembre 1456 par le juge Fabulous*

Procès Clos : Condamné à une amende de 30 écus.