[Procès Clos] Escroquerie Enalem Légume

Dame Enalem s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 légume à 10.25 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Dole (10 écus).

Montant du gain perçu : 0.25 écus

Preuves :


Missive type envoyée

Informations sur Enalem :

Citation :

Né(e) le 28 Août 2007
Enalem fête son anniversaire le 26 Octobre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 2
Points de réputation : 64
Argent : 44
Enalem est boulanger.
Enalem possède un potager.
Dernière connexion le 02 Mars 2009 à 23h36

Casier

Citation :

Enalem est MORT.

Dernière connexion le 02 Mars 2009 à 23h36

Citation :

Dernière connexion le 04 Mars 2009 à 17h29

revenu à la vie

message du contrevenant:



Réponse:

Citation :

Chère Dame Enalem,

Sans vouloir vous offenser, qui vous êtes, ce n'est pas mon problème. Ce que je sais, c'est que vous m'avez vendu un article trop cher et que si vous ne me le racheter pas au plus vite et que vous ne retirer point l'autre légume du marché, se sera la cours de justice pour vous. Et pour les miche de pain à 57, 100 et 200 écus, c'est la mairie qui les a mis sur le marché pour ceux qui veulent faire des donations. Donc je remet le légume sur le marché et j'espère que vous le rachèterais au plus vite.

Bien à vous
Sieur Stolas
Gendarme de Dole

message du contrevenant:



Réponse:

Citation :

Chère Dame Enalem,

Pour la date de mise au marché je ne peut avoir de preuve que se sois avant ou après la date de changement. Cela dit, je vous ai laissé 3 jours pour simplement me racheter le légume et retirer l'autre du marché sans faire de dossier et pendant ses 3 jours vous n'avez donner aucune réponse. Donc, maintenant, après ce message, vous aurez jusqu'à lundi maximum pour le racheter et changer le prix de l'autre légume. Passé ce délai, je ferais immédiatement une demande de procès et vous risquerez alors une amende et/ou une peine de prison.

Sieur Stolas
Gendarme de Dole

demande de procès

Verdict

Citation :

* Imladris se leva et donna sa sentence *

Accusée levez-vous! Je vous déclare coupable d'escroquerie et de ne pas vous être conformé au procédure de conciliation faite par la Prévôté.

Vu votre bourse vide, je vous condamne à deux jours de prison.

Que cela soit dit!

* Fait à Dole le 29 mars 1457 par le juge Imladris Van Ansel *

Procès Clos : Coupable. Condamné à deux jours de prison
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