[Procès Clos]Escroquerie Benhydris Légume

Benhydris s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un Légumes a 10.10 écus ce qui est interdi par la loi le prix maximun étant de10 ecus

Gain perçu 0.10 ecus

Preuve


Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 22 Octobre 2008

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 1
Points de réputation : 6
Argent : 154
Benhydris cultive des légumes.
Dernière connexion le 18 Décembre 2008 à 19h47

Courrier au contrevenant:

Citation :

Messire,

Vous avez vendu a la gendarmerie un légumes pour 10.10 ecus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil(10écus maximum)http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous demanderai de me contacter pour rachetter ce légume.

De plus il y a sur le marché encore 2 légumes au prix de 10.10 il serait bon que vous les enleviez.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il
est possible de vous faire défendre par un avocat
Bien à vous

Mephisto30 brigadier de gendarmerie mobile

Casier

Réponse du contrevenant

Citation :

Benhydris
Date d'envoi : 2008-12-19 18:07:52


Je ne parviens pas à lire le lien qui est communiqué et je débute dans la vente de mes produits. Dites-moi comment réparer l'erreur... les autres produits sont retirés de la vente.
Merci de votre attention !

Ma réponse

Citation :

Bonjour


pour avoir le prix des marchandises aller

mairie message du maire
vous trouverez tout indique en regardant

par contre comme avec des legumes il n'y a pas moyen de faire une transaction je met sur le marché un pain a 6.70 a vous de le rachetez au plus vite ainsi l'incident sera clos

bien à vous

Mephisto30 brigadier de gendarmerie

Du nouveau ?

Dernière connexion le 18 Janvier 2009 à 11h48

Sieur Benhydris, dernière connection le 19 janvier à 16h47.

Relance:

Citation :

Bonsoir sire, je suis le gendarme Derborence de la brigade de Luxeuil. Je suis chargé de reprendre votre affaire traitée par la brigadière mephisto30.

Vous avez vendu à la gendarmerie un légume à 10,10 écus ce qui était formellement interdit en Franche-Comté. Le prix maximum était de 10 écus.

Je vous demande de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour escroquerie, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat
Salutations,
Derborence. Fait à Luxeuil le 19 janvier 1457.

Pas de réponse malgrès la relance.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Luxeuil [Franche-Comté], aujourd'hui à 13h54
.

Citation :

Benhydris cultive des légumes.

Dernière connexion le 22 Janvier 2009 à 13h54

Toujours pas de réponse!!!Demande de procès?

Toujours muet. Que fait-on?

Citation :

Benhydris cultive des légumes.

Dernière connexion le 27 Janvier 2009 à 10h16

Que fait-on, aucune réponse de ce sire.

Citation :

Niveau : 1
Points de réputation : 6
Argent : 482

Benhydris cultive des légumes.

Dernière connexion le 01 Février 2009 à 12h22

Citation :

Benhydris cultive des légumes.

Dernière connexion le 09 Février 2009 à 15h16

Vu l'absence de réponse malgré reconnection

demande de procès

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
La méconnaissance des lois n'est pas une défense valable, Messire.
Ceci dit, j'amets qu'une faute entraînant une escroquerie se montant à 10 deniers n'est pas une raison valable pour vous punir de manière aussi sévère.
Aussi, et en espérant ne plus vous revoir en ce tribunal, je vous condamne à une peine de 5 écus.

Fait à Dole le Premier de Mars 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

condamné à une amende de 5 écus.
Casier à mettre à jour