[PROCES TERMINE] Vyvy-legume escroquerie recidive

recidiviste
gain frauduleux de 2 ecus
4 autres legumes en vente

courrier envoyé

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez du legume à un prix 13.50 ecus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 12.50 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2061

Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà du prix maximum autorisé, et à racheter 2 legumes que vous venez de me vendre au prix de 13.50 pour cela nous fixeronts un rendez-vous .



Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.

La gendarmerie de Luxeuil.

fiche:
Pays : Saint Empire
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 89
Argent : 827
Vyvy est boulanger.
Vyvy cultive des légumes, du maïs.
Dernière connexion le 07 Octobre 2006 à 10h23

lien du casier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=88386#88386


Nouvelle preuve à l'encontre de Vyvy.

Preuve :


Gain frauduleux : 65 deniers

Dernière connexion le 19 octobre à 10h41

Une missive a été envoyée au contrevenant le 18 octobre et est restée sans réponse à ce jour.

Ne peut on pas considérer que Vivy a remboursée son escroquerie par le fait qu'elle n'a pas été remboursée dans son cas de victime d'esclavagisme?

Juste une petite rectification à faire je pense: les légumes ont été achetés à 13.20 et non 13.50

exact kain donc le gain est de 2,60 ecus

reponse de vyvy



je lui ai envoyé une missive pour fixer un rendez-vous et lui dire de retirer les legumes si ne n'est pas deja fait

3jours?!?....

Sachant que les légumes sont encore sur le marché

Attendez, que je me souvienne ce que j'ai survolé, Vivy n'a pas un casier gros comme une Mairie sur Luxeuil?

Et ce sont ses légumes qui sont sur le marché? Il en reste combien?

Il reste 4 légumes à 13.20 écus.

Si si c'est bien elle qui a un dossier bien fourni

Pour méga-multi-récidivisme, y'a possibilité de rajouter des sanctions ?

Je répondrai comme un Gendarme...

Ce soir j'ai la flemme, même si je n'ai rien d'autre à faire mais demain, pendant que little Gendaï fera des résumés, Adjudaï va sanctionner

Demande de procès.

Vyvy s'est rendue coupable d'escroquerie en vendant a la gendarmerie un legume à 13,20 ecus au lieu de 12,50



Gain de 70 deniers

3 autres legumes en vente



fiche du contrevenant

Pays : Saint Empire
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 92
Argent : 952
Vyvy est boulanger.
Vyvy cultive des légumes, du maïs.
Dernière connexion le 15 Octobre 2006 à 11h47

missive envoyée

Citation :

Vous avez été pris en flagrant déli d'escroquerie.
En effet, vous vendez des légumes à un prix 13,20 ecus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 12,50 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2061
Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà du prix maximum autorisé, et à racheter un legume que vous venez de me vendre au prix de 13,50 ecus .

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.

La gendarmerie de Luxeuil .

lien du casier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=4167

recidiviste

L'affaire est déjà en cours et ce sont les légumes qui restaient en vente.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=5483

et en plus l'affaire est de moi

bon ben a supprimer mr le prevot

je sais

Lien de l'autre affaire:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=5483


Si on supprime, on perd la preuve d'une autre escroquerie... Donc on garde ça, et on traite cette affaire avec.

Dossier à mettre en commun avec celui-ci :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=92330#92330

Je souhaiterais rajouter une preuve de plus à l'encontre de Vyvy.




Dernière connexion le 18 octobre 2006 à 11h28

Mettez le gain frauduleux à jour dans le premier post dans ce cas.

Procès en cours

Citation :

* OYEZ OYEZ En ce jour du 3 décembre 1454, L'honorable juge Fccasper va rendre son verdict. Accusé, levez vous ! *

Et bien !! Je n'ai encore jamais vu un dossier si épais !

* Feuilletant le dossier *
Je lis ici que vous êtes multi-récidiviste dans l'art de l'escroquerie, sans compter l'esclavagisme !

La justice ne semble pas vous inquiéter outre mesure !

et bien soit !

La cour vous reconnaît coupable d'escroquerie aggravée par la récidive !!

Vous êtes condamné à 2 jours de prison et 30 écus d'amende !

* Le lourd marteau rendit la justice en s'abattant sur le bureau. *

Justice est rendue !

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours

Procès terminé