[Clos] Escroquerie : Kiki27350

Village de Luxeuil

Résumé :
Sieur Kiki27350 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 10 sacs de blé pour 13,70 écus. Il ne daigne par répondre malgré des connexions.

Montant du gain perçu : 4,50 écus

Récapitulatif des précédentes affaires :

• Escroquerie - 13/10/1454 - Luxeuil : Accord à l'amiable
  

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas Kiki27350 qui s'est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie de Luxeuil dix sacs de blé pour 13,70 écus, prix non autorisé par la grille des prix en vigueur à Luxeuil

Le gain frauduleux s'élève à 4.50 écus.

Les dossiers de cette affaire est consultable ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dem-proces-escroquerie-kiki27350-ble-t16334.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le jeudi 6 mars 1456, par Dame Katarina.

Tour passe.

Réquisitoire :

Citation :

Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation escroquerie à l'encontre de Sieur Kiki27350 et réclame une amende de 15 écus (gain frauduleux arrondi à 5 écus + 10 écus pour non présentation devant la cour).

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole, le 11 mars 1456, par Dame Katarina

Citation :

Dame Kiki,


Devant votre desinteret concernant votre propre sort, et au vu des preuves qui m'ont ete presentees, je ne peux que vous condamner coupable d'escroquerie.

Par les pouvoirs qui me sont conferes par la Comtesse de Franche-Comte, je vous condamne a une amende de 15 ecus.

La seance est levee !

Jugement rendu par Cartil le 14 mars 1456.