[Clos] Arwine - Escroquerie

Ville : Poligny

Affaire : Dame Arwine s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie
2 sac de blé pour 20,70 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (13,50 écus).

Montant du vol : 14,40 écus

Lien du dossier

Acte d'acusation :

Citation :

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas Arwine qui s'est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie de Poligny deux sacs de blé pour 20.70 écus, prix non autorisé par la grille des prix en vigueur à Poligny

Le gain frauduleux s'élève à 14.40 écus.

Les dossiers de cette affaire est consultable ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/dem-proces-speculation-arwine-ble-t15735.htm#310222

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le mercredi 27 février 1456, par Dame Katarina.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

JE ne savais pas!désolé!

Elle a appelé maitre Debenja.

Argh j'ai passe ton tour sans le faire expres... Enfin sinon tu peux le faire quand meme ici, et je ferais un copier coller dans mon verdict pour reparer ca. On peut l'envoyer a Deb pour qu'il en tienne compte aussi.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je ne savais pas,je viens d'arriver en ville(enfin dans "les royaumes rennaissants")et je pensais qu'on ne devait vendre des sacs plus cher!(en faite je ne savais même pas quel prix ils avaient coûté!).Et puis dite moi oû et quelle règle vous dit qu'il ne faut pas revendre quelque chose plus cher que le prix qu'on a payait pour cet objet.
Merci de m'avoir écouté!

La défense a appelé Debenja à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Maitre Debenja s'avança vers la barre*

Votre Honneur,

Comme ma cliente vient de vous le dire, elle vient d'arriver dans notre bon Comté. Et donc, elle n'est pas encore très au courant de nos lois.

Certes elle a commis une erreur en pensant vendre les deux sacs pour le prix afficher et non sac par sac. Mais cette erreur, elle ne la commettra plus.

L'erreur est humaine. Qui n'en a jamais commise. Et nous avons tous appris de nos erreurs. Nous en avons tous tiré des leçons. Et dame Arwine ici présente en a tiré aussi. Elle ne commettra plus cette cette erreur.

Dame Arwine a comis une erreur et en a tiré la leçon. Mais elle est aussi la victime d'une liste des prix mal placée à la mairie. Il y a des dizaines de parchemin afficher par dessus. Ce n'est pas toujours évident, surtout lorsque l'on vient d'arriver.

Je demande donc la relaxe monsieur le juge. Un casier judiciaire ouvert et un procès sont suffisant pour faire comprend à ma cliente que ce qu'elle a fait n'était pas légale et qu'elle ne doit plus recommencer.

*Et Maitre Debenja retourna s'asseoire près d'Arwine.*

Je me suis appelée à témoigner pour poster le réquisitoire.

Réquisitoire :

Citation :

*Katarina se présenta à la barre et regarda l'accusé*

Etre nouvelle, ne pas connaître les lois est une chose, mais cela ne vous empêchait pas de répondre aux nombreux courriers que vous a envoyés le gendarme Etoile5622. Mais comme c’est votre première infraction, je demande à ce que vous remboursiez le gain perçu.

*Se tourne vers le Juge.*

Je demande contre l’accusé une amende de 15 écus (gain frauduleux)

A Dole le jeudi 11 mars 1456, par Dame Katarina

Citation :

Mademoiselle Arwine,


Bien que je puisse comprendre que vous n'ayez pas prete attention a la grille des prix en vigueur affichee par la mairie, je ne peux laisser passer cette infraction. Vous permettre de ne pas rembourser la Gendarmerie vous ferait gagner de l'argent, ce qui, je crois, ne vous permettra pas de retenir la lecon. De plus, afin d'etre equitable avec les autres accuses, je me dois de vous sanctionner pour votre faute. Nul n'est sense ignorer la loi.

En consequence, et par les pouvoirs qui me sont conferes par la Comtesse de Franche-Comte, je declare coupable d'escroquerie et vous condamne a une amende de 14 ecus.

La seance est levee.

Jugement rendu par Cartil le 14 mars 1456.