[Procès clos] Spéculation Arwine - Blé

Dame Arwine s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie
2 sac de blé pour 20,70 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (13,50 écus).

Montant du gain perçu : 14,40 écus

Preuves :


Fiche du contrevenant : Arwine

Citation :

Né(e) le 27 Janvier 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 0
Points de réputation : 2
Argent : 65
Dernière connexion le 03 Février 2008 à 22h24

Missive envoyée au contrevenant
Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours :

Citation :

Dame Arwine,

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Vous avez vendu à la gendarmerie 2 sac de blé pour 20,70 écus.
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

Pour rappel des lois que nul n’est censé ignorer :
La spéculation est interdite en Franche-Comté.
La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.

La grille des prix est affichée à la mairie :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous demande donc de me contacter sous deux jours, afin de convenir d'une transaction en vue de régulariser votre situation.

Sans réponse de votre part, vous serez automatiquement poursuivi en procès. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Etoile5622, gendarme de Poligny

Casier

Réponse du contrevenant :



Réponse au contrevenant :

Citation :

Dame Arwine,

Je comprend votre erreur et maintenant je vous prie donc de bien vouloir procéder à sa réparation :
je vous propose de remettre en vente les 2 sacs de blé à 20,70 chacun que vous racheterez dans les plus brefs délais.

Prévenez moi si cette solution vous convient...

Salutations,
Etoile5622, Gendarme de Poligny

Citation :

Dernière connexion le 15 Février 2008 à 17h43

Pas de nouvelles, relance envoyée :

Citation :

Dame Arwine,

Vous avez été aperçue à Poligny ce jour pourtant je reste toujours sans réponse,
je vous repropose donc de remettre en vente les 2 sacs de blé à 20,70 chacun que vous rachèterez dans les plus brefs délais.

Prévenez moi si cette solution vous convient...

Salutations,
Etoile5622, Gendarme de Poligny

Citation :

Dernière connexion le 19 Février 2008 à 14h46

Toujours pas de réponse, mise en procès ?

Citation :

Dernière connexion le 21 Février 2008 à 13h34

Pas de réponse

Dernière relance envoyée

Citation :

Dernière connexion le 23 Février 2008 à 18h01

Toujours pas de réponse

Citation :

Dernière connexion le 25 Février 2008 à 20h06

Toujours pas de réponse...

On met en procès ou pas ?

Demain demande de procès.

le casier est fait?

Désolé, avec l'arrivée de tous les autres dossiers le casier d'Arwine m'était sorti de la tête

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