[Procès Clos] Spéculation - Fredericdehabsbourg (sac de farine)

Sieur Fredericdehabsbourg est soupçonné de pratiquer la spéculation à Luxeuil en achetant des sacs de farine sur le marché pour les revendre plus cher. Il cache ses méfaits en utilisant son métier de meunier.

Plaintes :
- Jerone
- Criss

Preuves :
Vente de Jerone :

Achat de Criss :

Production de Frédericdehabsbourg :


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Fredericdehabsbourg
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : spéculation sur le marché des sacs de farine.
Cela fait suite aux plaintes de Jerone et de Criss.
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

Pour rappel des lois que nul n’est censé ignorer :
La spéculation est interdite en Franche-Comté.
La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.

Vous êtes sommé de me répondre sous 48 heures.
Vous devrez biensûr m'acheter une peau à 17,50 écus, ce qui équivaut au prix de la peau plus le gain que vous avez réaliser en spéculant.
Sans réponse de votre part, vous serez automatiquement poursuivi en procès. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Maelyn* par missive).

Imladris, brigadier de Luxeuil

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 12 Juin 2007
Fredericdehabsbourg fête son anniversaire le 12 Juin.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 103
Argent : 752
Fredericdehabsbourg est meunier.
Fredericdehabsbourg cultive du blé, des légumes.
Dernière connexion le 31 Janvier 2008 à 20h19

Casier

Contrevenant :Dernière connexion le 01 Février 2008 à 22h03

Réponse du contrevenant :

Missive du contrevenant :


Ma réponse :

Citation :

Bonjour

Je transmet votre missive au dossier pour éviter de vous mettre en procès trop rapidement si il y a un procès. Comme vous le savez les affaires ne sont pas cloturées.

Bien à vous
Imaldris Brigadier de Luxeuil

Contrevenant :Dernière connexion le 02 Février 2008 à 22h01
Fredericdehabsbourg entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Contrevenant : Dernière connexion le 03 Février 2008 à 14h47
Fredericdehabsbourg entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Je signale que cela fait longtemps qu'il n'ai plus parti en voyage...
Et qu'il ne veut pas se soumettre à un remboursement.

Que faisons- nous ?

Acheter pour revendre est de la spéculation. Il doit payer la taxe.

Contrevenant :Dernière connexion le 03 Février 2008 à 14h47
Fredericdehabsbourg entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Missive envoyée :

Citation :

Sieur Fredericdehabsbourg
Après analyse de votre dossier, je vous renvoie de nouveau cette missive.
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : spéculation sur le marché des sacs de farine.
Cela fait suite aux plaintes de Jerone et de Criss.
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

Pour rappel des lois que nul n’est censé ignorer :
La spéculation est interdite en Franche-Comté.
La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.

Vu que vous êtes en retraite, vous êtes sommé de me répondre sous 48 heures après votre retour de retraite.
Vous devrez biensûr m'acheter une peau à 17,50 écus, ce qui équivaut au prix de la peau plus le gain que vous avez réaliser en spéculant.
Sans réponse de votre part, vous serez automatiquement poursuivi en procès. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Maelyn* par missive).

Imladris, brigadier de Luxeuil

Contrevenant :Dernière connexion le 03 Février 2008 à 14h47
Fredericdehabsbourg entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Contrevenant :Dernière connexion le 03 Février 2008 à 14h47
Fredericdehabsbourg entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Contrevenant :Dernière connexion le 03 Février 2008 à 14h47
Fredericdehabsbourg entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Contrevenant :Dernière connexion le 03 Février 2008 à 14h47
Fredericdehabsbourg entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Contrevenant :Dernière connexion le 03 Février 2008 à 14h47
Fredericdehabsbourg entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Contrevenant :Dernière connexion le 10 Février 2008 à 17h36

Rappel envoyé :

Citation :

Sieur Fredericdehabsbourg
Après analyse de votre dossier, je vous renvoie de nouveau cette missive.
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : spéculation sur le marché des sacs de farine.
Cela fait suite aux plaintes de Jerone et de Criss.
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

Pour rappel des lois que nul n’est censé ignorer :
La spéculation est interdite en Franche-Comté.
La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.

Vu que vous êtes en retraite, vous êtes sommé de me répondre sous 48 heures après votre retour de retraite.
Vous devrez biensûr m'acheter une peau à 17,50 écus, ce qui équivaut au prix de la peau plus le gain que vous avez réaliser en spéculant.
Sans réponse de votre part, vous serez automatiquement poursuivi en procès. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Maelyn* par missive).
Cette missive est un rappel de la précédente. Si demain je n'obtiens pas de réponse, un procès sera intenté contre vous.

Imladris, brigadier de Luxeuil

Contrevenant : Dernière connexion le 11 Février 2008 à 21h49

Pas de réponse de sa part.

Je demande à mes supérieurs un procès à son encontre.

Réponse du contrevenant :


Demande de procès à mes supérieurs

Demande de procès car il y a bien spéculation.

Missive envoyée :

Citation :

Messire,

Pour l'affaire de troubles à l'ordre public, les témoignages ont été apporté. Le dossier est envoyé au procureur pour une demande de procès.
Pour l'affaire de spéculation, vu votre refus manifeste de payer, je vous informe qu'une demande de procès est déposée à partir de ce jour.
Vous pouvez contacter la greffière (Maelyn*) pour avoir un avocat.

Bien à vous
Imladris Brigadier de Luxeuil

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
« Accusé, levez-vous je vous prie !

Messire Fredericdehabsbourg, vous êtes de mauvaise foi. Vous avez acheté des sacs de farine au Sieur Jerone pour sois disant vérifier la qualité de son produit pour les revendre plus cher le lendemain sur le même marché. Il y a donc bien spéculation. Un meunier n’a pas à acheter des sacs de farine sur le marché puisqu’il en produit ! Je vous déclare donc coupable d’escroquerie.

En conséquence, je vous condamne à une amende de 30 écus. »

Le juge frappe de son marteau sur son bureau !

Verdict rendu le 22 février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.