[Procès clos] Escroquerie - Kiki27350 (blé)

Sieur Kiki27350 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 10 sacs de blé pour 13,70 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (13,25 écus).

Montant du gain perçu : 4,50 écus

Preuve :


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Kiki27350

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 10 sacs de blé à un prix de 13,70 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 13,25 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter les sacs que vous venez de me vendre au prix de 13,70 écus.

Je vous demande de retirer les éventuels biens que vous avez mis sur le marché et qui ne respecte pas la grille en vigueur à Luxeuil

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière (Maelyn*)).
De plu, il vous interdit de quitter la ville tant que vous n'avez pas régler la transaction sous peine de procès
Je vous demande, si vous remboursez, de me donner une heure de connexion pour que je puisse mettre les sacs sur le marché pour que vous les achetiez.

Imladris, adjudant de Luxeuil.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 22 Janvier 2006
Kiki27350 fête son anniversaire le 22 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 62
Argent : 1937
Kiki27350 est boulanger.
Kiki27350 cultive du blé, du maïs.
Dernière connexion le 02 Mars 2008 à 09h38

Casier

Contrevenant : Dernière connexion le 03 Mars 2008 à 08h38

Pas de réponse

Missive envoyée :

Citation :

Bonsoir
Je vous rappelle que vous avez vendu 10 sacs de blé pour 13,70 écus à la gendarmerie. En violant les prix, vous vous êtes rendus coupable d'escroquerie.
Je vous prie de répondre à cette missive.
Si d'ici demain vous ne m'avez pas répondu, je demanderais un procès à votre encontre.

Bien à vous
Imladris adjudant de Luxeuil

Contrevenant : Dernière connexion le 04 Mars 2008 à 09h38

Pas de réponse
Demande de procès à déposer

Contrevenant : Dernière connexion le 05 Mars 2008 à 09h50

Pas de réponse
Demande de procès à déposer

Procès clos : coupable

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Dame Kiki, Devant votre desinteret concernant votre propre sort, et au vu des preuves qui m'ont ete presentees, je ne peux que vous condamner coupable d'escroquerie. Par les pouvoirs qui me sont conferes par la Comtesse de Franche-Comte, je vous condamne a une amende de 15 ecus. La seance est levee ! Jugement rendu par Cartil le 14 mars 1456.

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.