[Procès clos] Escroquerie - Tueurne (pain maïs)

Sieur Tueurne s'est rendu coupable d'escroquerie et est suspecté de spéculation en vendant à la gendarmerie huit pains pour 7,00 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (6,60 écus). Il n'est pas boulanger (niveau 0).

Montant du gain perçu : 3,20 écus

Preuve :


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Tueurne

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie huit pains à un prix de 7,00 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 6,60 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter les pains que vous venez de me vendre au prix de 7,00 écus.

Je vous demande de retirer les éventuels biens que vous avez mis sur le marché et qui ne respecte pas la grille en vigueur à Luxeuil

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière (Maelyn*)).
Je vous demande, si vous remboursez, de me donner une heure de connexion pour que je puisse mettre les pains sur le marché pour que vous les achetiez.

Imladris, adjudant de Luxeuil.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 17 Février 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 0
Points de réputation : 1
Argent : 9
Dernière connexion le 25 Février 2008 à 20h26

Casier

Contrevenant :Dernière connexion le 26 Février 2008 à 18h57

Pas de réponse et il recommence :


Montant du gain perçu : 2,80 écus

Montant du gain perçu total : 6,00 écus

Missive envoyée :

Citation :

Je vous rappelle que vous êtes accusé d'escroquerie. Non seulement, vous me répondez pas mais en plus vous remettez 7 pains en vente qui ne respecte pas la grille des prix.
Je vous sommes de racheter les 15 pains à 7 écus sous peine de procès.

Bien à vous
Imladris Adjudant de Luxeuil

si pas de réponse aujourd'hui mise en procés

Contrevenant : Dernière connexion le 27 Février 2008 à 20h10

pas de réponse ^^

Demande de procès

pourquoi y a t'il 2 dossier en cours pour la meme personne ?

2eme dossier

J'en avais discuté avec votre prédecesseur. On a pensé qu'un procès le ferait réfléchir et le pousserait à rembourser ce présent dossier... Ca n'a pas marché ^^

Contrevenant : Dernière connexion le 02 Mars 2008 à 15h34

Pas de réponse et il recommence :


Montant du gain perçu : 2,40 écus

Montant du gain perçu total : 8,40 écus

Missive envoyée :

Citation :

Je vous rappelle que vous êtes accusé d'escroquerie. Non seulement, vous me répondez pas mais en plus vous remettez 6 pains en vente qui ne respecte pas la grille des prix.
J'ai fait une demande de procès à votre encontre

Bien à vous
Imladris Adjudant de Luxeuil

Il a recommencé avec le maïs en plus...






Montant du gain perçu : 3,70 écus

Montant du gain perçu total : 12,10 écus

J'envoie plus de missive ça ne sert à rien...

Il a recommencé


Montant du gain perçu : 0,80 écus

Montant du gain perçu total : 12,90 écus

Il a recommencé


Montant du gain perçu : 0,40 écu

Montant du gain perçu total : 13,30 écus

Procès clos : coupable

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Sieur Tueurne, Devant votre desinteret concernant votre propre sort, et au vu des preuves qui m'ont ete presentees, je ne peux que vous condamner coupable d'escroquerie avec recidive. Par les pouvoirs qui me sont conferes par la Comtesse de Franche-Comte, je vous condamne a une amende de 30 ecus. La seance est levee ! Jugement rendu par Cartil le 14 mars 1456.

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.