[AC] Escroquerie/Talp Jesus25 Peau

le sieur Jesus25 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant une peau à 35,95 ecus au lieu de 15 max. De plus il a enfrein le decret suivant



gain frauduleux : 20,95 ecus

Citation :

Tout marchand ambulant sera redevable d'une taxe commerciale de 25 écus payable par l'achat d'une peau à la mairie au prix de 41 écus. Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des produits ainsi que tout luxoviens vendant des produits non produit à Luxeuil.Prière de contacter le maire en place pour le réglement de cette taxe.Tout contrevenant sera poursuivi.

Fait à Luxeuil le 26 Février 1455 par Sacrai

il doit donc payer la taxe en suivant ce decret

Citation :

-La taxe pour les MA se reglera sous forme de l'achat de 2 peaux à 29 écus au douanier

fiche

Citation :

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Murat
Niveau : Vagabond
Points de réputation : 10
Argent : 236
Jesus25 ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 25 Janvier 2008 à 18h03

missive envoyée

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez de la Peau à un prix de 35,95 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 15 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2061


Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà du prix maximum autorisé et de me racheter 1 peau que vous venez de me vendre au prix de 35,95 écus, que je remettrais en vente des votre reponse.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Si vous voulez etre assisté d'un avocat contactez la greffiere
Maelyn*

De plus vous avez enfrein le decret suivant : "Tout marchand ambulant sera redevable d'une taxe commerciale de 25 écus payable par l'achat d'une peau à la mairie au prix de 41 écus. Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des produits ainsi que tout luxoviens vendant des produits non produit à Luxeuil.Prière de contacter le maire en place pour le réglement de cette taxe.Tout contrevenant sera poursuivi.

Fait à Luxeuil le 26 Février 1455 par Sacrai"

Bien à vous
La gendarmerie de Luxeuil.

casier

J'ai de nouveau envoyé la missive au contrevenant comme rappel.

Contrevenant : Dernière connexion le 26 Janvier 2008 à 10h17

Contrevenant : Pas de nouvelle connexion

A la prochaine connexion, je demande un procès

Réponse du contrevenant :


Ma réponse :

Citation :

Bonjour,

Elle existe dans tous les villages de FC sauf un.

Je remets en vente la ceinture et la paire de chausses. Pour la taxe, je vais demander que la mairie met en ventre une peau à 40 écus que vous devrez acheter.

N'oubliez pas d'achter tout ce que je vous dis. Le cas échéant je serais obligé de vous mettre en procès.

Bien à vous
Brigadier Imladris

Demande de peau à la mairie

Peau en vente.

Contrevenant :Dernière connexion le 27 Janvier 2008 à 12h36

Contrevenant :Dernière connexion le 28 Janvier 2008 à 18h45

Je sais que vous n'êtes pas responsable de cela, mais Jesus25 aurait pu avoir un dossier et non trois... S'en est mêlant!

Si j'ai bien suivit, il reste à Jesus25 a acheter sa peau à 35,95 écus et la taxe municipale de 2 peaux à 29 écus.

Pouvez-vous lui envoyer un courrier pour lui rappeler exactement se qu'il lui reste a acheter... pour demain si aucune transaction ne se fait aujourd'hui.

En fait, Jerone s'est un peu trompé. Il ne doit payer que la taxe à 25 écus et la peau.

Donc il lui reste la peau à 40 écus. J'ai envoyé un courrier lui disant d'acheter la peau. Il avait un doute. Doisje mettre le screen du courrier ?

Contrevenant :Dernière connexion le 29 Janvier 2008 à 19h41

Je pense qu'il a acheté la peau. J'attend le screen de Stephannie

Affaire Classé pour remboursement du contrevenant