Jesus25 - Multi délits

Jesus25

Récapitulatif :

Citation :

- Escroquerie/talp le 25/1/1456 à Luxeuil par Jerone : AC
- Escroquerie le 26 janvier 1456 à Luxeuil : AC
- Escroquerie le 27 janvier 1456 à Luxeuil : AC
- TALP le 3 février 1456 constaté le 6 février 1456 à Luxeuil : procès clos : coupable
- Escroquerie le 9 février 1456 à Luxeuil : procès clos : coupable

Suspecté de :

- Escroquerie/Talp

Plaintes déposées :

- Escroquerie/Talp

Flagrants Délits :

- Escroquerie/Talp: A Luxeuil, constaté par Jerone le 25/1/1456

Preuves :

Citation :

Tout marchand ambulant sera redevable d'une taxe commerciale de 25 écus payable par l'achat d'une peau à la mairie au prix de 41 écus. Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des produits ainsi que tout luxoviens vendant des produits non produit à Luxeuil.Prière de contacter le maire en place pour le réglement de cette taxe.Tout contrevenant sera poursuivi.

Fait à Luxeuil le 26 Février 1455 par Sacrai

Verdict : Affaire Classée pour remboursement du contrevenant

Fiche du contrevenant :

Citation :

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Murat
Niveau : Vagabond
Points de réputation : 10
Argent : 236
Jesus25 ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 25 Janvier 2008 à 18h03

Dossier

Jesus25

Plainte déposée :

Suspecté d'/de :
- Escroquerie

Flagrant délit d'/de :
- Escroquerie le 26 janvier 1456 à Luxeuil constaté par Imladris

Preuves :


Verdict :Affaire Classé par accord à l'amiable

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 23 Octobre 2007
Jesus25 fête son anniversaire le 02 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Murat
Niveau : Vagabond
Points de réputation : 10
Argent : 284
Jesus25 ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 26 Janvier 2008 à 10h17

Dossier

Jesus25

Plainte déposée :

Suspecté d'/de :
- Escroquerie

Flagrant délit d'/de :
- Escroquerie le 27 janvier 1456 à Luxeuil constaté par Imladris

Preuves :


Verdict :Affaire Classé par accord à l'amiable

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 23 Octobre 2007
Jesus25 fête son anniversaire le 02 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Murat
Niveau : Vagabond
Points de réputation : 10
Argent : 380
Jesus25 ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 26 Janvier 2008 à 10h17

Dossier

Jesus25

Plainte déposée :
par Pazienza reçue le 6 février 1456 par Imladris

Suspecté d'/de :
- TALP
Flagrant délit d'/de :
- TALP le 3 février 1456 à Luxeuil

Preuve fournie par Dame Pazienza :

Citation:

2008-02-03 10:00:28 : La ville a embauché Jesus25 en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus2008-02-03 10:00:28 : La ville a embauché Jesus25 en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus

Plainte de dame Pazienza : plainte au bureau

Verdict : coupable

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
«
Etant donné que l’accusé ne s’est pas présenté à son procès pour sa
défense, je le déclare donc coupable de trouble à l’ordre public.

En conséquence, je le condamne à une amende de 30 écus comme demandés dans le réquisitoire du procureur. »

Le juge frappe de son marteau sur le bureau !

Verdict rendu le 21 février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Fiche du contrevenant :

Citation:

Né(e) le 23 Octobre 2007 Jesus25 fête son anniversaire le 02 Janvier. Dernière adresse connue Pays : Royaume de France Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne Village : Murat Niveau : Vagabond Points de réputation : 10 Argent : 130 Jesus25 ne cultive ni n'élève rien. Dernière connexion le 06 Février 2008 à 12h43

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Jesus25

Plainte déposée :

Suspecté d'/de :
- Escroquerie

Flagrant délit d'/de :
- Escroquerie le 9 février 1456 à Luxeuil constaté par Imladris

Preuves :


Verdict : coupable

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
« Etant donné que l’accusé ne s’est pas présenté à son procès pour sa défense, je le déclare donc coupable d’escroquerie.

En conséquence, je le condamne à une amende de 23 écus comme demandés dans le réquisitoire du procureur. »

Le juge frappe de son marteau sur le bureau !

Verdict rendu le 21 février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.
Le prévenu a été condamné à une amende de 23 écus.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 23 Octobre 2007
Jesus25 fête son anniversaire le 02 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Murat
Niveau : Vagabond
Points de réputation : 10
Argent : 164
Jesus25 ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 09 Février 2008 à 21h57

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