[Procès clos] TALP (non respect du décret sur les milices) - Jesus25

Sieur Jesus25 s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public envers la mairie de Luxeuil en ne respectant pas le décret municipal suivant :

Citation :

A partir de ce dimanche 1er avril les emplois de miliciens sont exclusivement reservés aux habitants de luxeuil.
Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste ce verra affligé d'une amende payable par l'achat d'une peau à 35 écus
Fait à Luxeuil le 31 mars

Preuve fournie par Dame Pazienza :

Citation :

2008-02-03 10:00:28 : La ville a embauché Jesus25 en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus

Plainte de dame Stephannie :
En attente

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Messire Jesus25,

Vous avez été embauché comme milicien le 3 février 1456 à Luxeuil. La ville de Luxeuil porte plainte contre vous pour non respect du décret suivant :
" A partir de ce dimanche 1er avril les emplois de miliciens sont exclusivement reservés aux habitants de luxeuil.
Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste ce verra affligé d'une amende payable par l'achat d'une peau à 35 écus
Fait à Luxeuil le 31 mars "

Je vous demande donc de payer l'amende de 20 écus en achetant une peau à 35 écus.

Dans l'attente de vos nouvelles,

Imladris,
Brigadier de Luxeuil

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 23 Octobre 2007
Jesus25 fête son anniversaire le 02 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Murat
Niveau : Vagabond
Points de réputation : 10
Argent : 130
Jesus25 ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 06 Février 2008 à 12h43

Casier

Contrevenant : Dernière connexion le 06 Février 2008 à 12h43

Pas de réponse. Le rappel sera envoyé dès réception de la plainte de la mairie.

Plainte de la mairie : là

Rappel envoyé au contrevenant :

Citation :

Messire Jesus25,

Vous avez été embauché comme milicien le 3 février 1456 à Luxeuil. La ville de Luxeuil porte plainte contre vous pour non respect du décret suivant :
" A partir de ce dimanche 1er avril les emplois de miliciens sont exclusivement reservés aux habitants de luxeuil.
Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste ce verra affligé d'une amende payable par l'achat d'une peau à 35 écus
Fait à Luxeuil le 31 mars "

Je vous demande donc de payer l'amende de 20 écus en achetant une peau à 35 écus.

Il vous reste encore un jour pour répondre avant une demande de procès à votre encontre.

Dans l'attente de vos nouvelles,

Imladris,
Brigadier de Luxeuil

Réponse du contrevenant :

Citation :

Bonsoir,

Je ne fais pas ça par amusement. Une plainte a été déposée à votre encontre donc je ne fais que suivre.
Vous avez commis une infraction donc je dois essayer de régler cela à l'amiable.
Acceptez vous ou non ce réglement à l'amiable ?
Bien à vous
Imladris Brigadier de Luxeuil

Contrevenant : Dernière connexion le 08 Février 2008 à 13h31

Aucune réponse...

Demande de procès

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
« Etant donné que l’accusé ne s’est pas présenté à son procès pour sa défense, je le déclare donc coupable de trouble à l’ordre public.

En conséquence, je le condamne à une amende de 30 écus comme demandés dans le réquisitoire du procureur. »

Le juge frappe de son marteau sur le bureau !

Verdict rendu le 21 février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.