[Procès clos] escroquerie - Jesus25 (pain)

Sieur Jesus25 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie deux pains à 12,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil et dans le Comté (6,60 écus).

Montant du gain perçu : 12,70 écu

Preuve :


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Jesus25

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie un pain à un prix de 12,95 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 6,60 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter le pain que vous venez de me vendre au prix de 12,95 écus.

Je vous demande de retirer les éventuels biens que vous avez mis sur le
marché et qui ne respecte pas la grille en vigueur à Luxeuil

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera
intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière (Maelyn*)).
Je vous demande, si vous remboursez, de me donner une heure de connexion pour que je puisse mettre le pain sur le marché pour que vous les achetiez.

Imladris, brigadier de Luxeuil.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 23 Octobre 2007
Jesus25 fête son anniversaire le 02 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Murat
Niveau : Vagabond
Points de réputation : 10
Argent : 164
Jesus25 ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 09 Février 2008 à 21h57

Casier

Contrevenant :Dernière connexion le 09 Février 2008 à 21h57

Missive envoyée :

Citation :

Bonjour,
J'attend toujours une réponse de votre part pour régulariser votre escroquerie.
Si d'ici demain, je ne reçois aucune réponse, je serais dans l'obligation de demander un procès à votre encontre.

Bien à vous,
Imladris Brigadier de Luxeuil

Contrevenant :Dernière connexion le 10 Février 2008 à 22h53

Pas de réponses... Demande de procès à mes supérieurs

A-t'il eu une autorisation pour vendre des items sur le marché?
Si non, pouvez-vous ajouter les lois et décret qui s'applique?

Oui lors d'une précédente affaire, il a payé la taxe municipale pour vendre sur le marché.

Je ne vais pas lui faire payer plusieurs fois la taxe... Enfin je pense.

D'accord! ...

Demande de Procès déposé
Pouvez-vous l'en aviser?

Missive envoyée :

Citation :

Messire,

Par deux fois, je vous ai demandé de régulariser votre situation. Au lieu de cela, vous avez ignorez ma demande.
A partir de ce jour, une demande de procès est déposée contre vous.
Vous pouvez contacter la greffière (Maelyn*) pour avoir un avocat.

Bien à vous
Imladris Brigadier de Luxeuil

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
« Etant donné que l’accusé ne s’est pas présenté à son procès pour sa défense, je le déclare donc coupable d’escroquerie.

En conséquence, je le condamne à une amende de 23 écus comme demandés dans le réquisitoire du procureur. »

Le juge frappe de son marteau sur le bureau !

Verdict rendu le 21 février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.
Le prévenu a été condamné à une amende de 23 écus.