Imladris Franc-Comte
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| Sujet: [AC] Escroquerie - Jesus25 (chausses)(récidive) Sam 26 Jan 2008 - 11:21 | |
| Sieur Jesus25 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie une paire de chausses à 40,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (27.50 écus). Montant du gain perçu : 13,45 écus Preuves : Missive envoyée au contrevenant : - Citation :
Sieur Jesus25
Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie. En effet, vous avez vendu à la gendarmerie une paie de chausses à un prix de 40,95 écus, ce qui est interdit par la loi. Le prix maximum autorisé est de 27,50 écus. La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3 Je vous somme donc de racheter cette paire de chausses que vous venez de me vendre au prix de 40,95 écus.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière (Maelyn*)).
Imladris, brigadier de Luxeuil.
Fiche du contrevenant : - Citation :
Né(e) le 23 Octobre 2007 Jesus25 fête son anniversaire le 02 Janvier. Dernière adresse connue Pays : Royaume de France Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne Village : Murat Niveau : Vagabond Points de réputation : 10 Argent : 284 Jesus25 ne cultive ni n'élève rien. Dernière connexion le 26 Janvier 2008 à 10h17
Casier
Dernière édition par le Mar 29 Jan 2008 - 16:45, édité 4 fois | |
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie - Jesus25 (chausses)(récidive) Dim 27 Jan 2008 - 9:50 | |
| Contrevenant : Pas de nouvelle connexion | |
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie - Jesus25 (chausses)(récidive) Dim 27 Jan 2008 - 12:43 | |
| Réponse du contrevenant : Ma réponse : - Citation :
Bonjour,
Elle existe dans tous les villages de FC sauf un.
Je remets en vente la ceinture et la paire de chausses. Pour la taxe, je vais demander que la mairie met en ventre une peau à 40 écus que vous devrez acheter.
N'oubliez pas d'achter tout ce que je vous dis. Le cas échéant je serais obligé de vous mettre en procès.
Bien à vous Brigadier Imladris
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie - Jesus25 (chausses)(récidive) Lun 28 Jan 2008 - 11:47 | |
| Contrevenant :Dernière connexion le 27 Janvier 2008 à 12h36 | |
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie - Jesus25 (chausses)(récidive) Mar 29 Jan 2008 - 14:59 | |
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wils0123 Volubile
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie - Jesus25 (chausses)(récidive) Mar 29 Jan 2008 - 16:06 | |
| Affaire Classé par accord à l'amiable | |
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie - Jesus25 (chausses)(récidive) | |
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