[AC] Escroquerie Sissi69 chausses

la demoiselle sissi69 s'est rendue coupable d'escroquerie en vendant des chausses à 31 ecus au lieu de 27,50 max en vigueur



gain frauduleux : 7 ecus

Fiche

Citation :

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 49
Argent : 76
Sissi69 est tisserand.
Sissi69 cultive du blé et élève des moutons.
Dernière connexion le 12 Novembre 2007 à 19h46

missive envoyée

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez des chausses à un prix de 31 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 17,50 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2061


Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà du prix maximum autorisé et de me racheter 2 Paires de chausses que vous venez de me vendre au prix de 31 écus, que je remettrais en vente des votre reponse.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Si vous voulez etre assisté d'un avocat contactez la greffiere mephisto 30

Bien à vous
La gendarmerie de Luxeuil.

lien du casier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/sissi69-escroquerie-t14063.htm#270239

Dernière connexion le 13 Novembre 2007 à 18h18

Relance

Citation :

je vous rapelle que vous devez donner reponse a mon premier courrier pour cela il vous reste 24 H sinon proces.

Adjudant Jerone

gain frauduleux : 3 ecus

petite missive

Citation :

vous vous etes aussi rendu coupable d'escroquerie en vendant un chapeau à 58 ecus au lieu de 55 max. pour la grille veuillez lire mon premier courrier.

les delais annoncé dans la deuxieme missive restent inchangés.

Adjudant jerone

Dernière connexion le 14 Novembre 2007 à 06h35

Proces

sa reponse tardives



ma reponse

Citation :

pour les 17,5 c'est une faute de frappe de ma part veuillez m'en excuser. Donc afin de clore l'affaire meme si le proces est lancé vous allez devoir acheter la paire de chausse à 31 ecus et le chapeau à 58 ecus qui sont en vente sur le marché des joueurs. Du coté proces je me debrouillerais pour faire annoncer la relaxe si vous rechetez vos denrées.

Adjudant Jerone

je vais voir le proc

j'ai demandé la relaxe

Relaxe accordé.

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
**Le juge Gustave V consulta le dossier puis le referma**

A la vu des nouveaux éléments apportés dans ce dossier par la maréchaussée de LUXEUIL je remarque que tout a été remboursé aux denier prêt donc je ne vois pas pourquoi continuer a vous importunez de la sorte Dame Sissi69 .
La Justice Franc Comtoise vous relaxe pour les faits évoqués dans ce dossier .

** Le Juge Gustave V frappa d'un coup rapide avec son marteau sur son bureau .**

Affaire Jugée .