[AC] Escroquerie - Jesus25 (ceinture)(récidive)

Sieur Jesus25 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie une ceinture à 50,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (40 écus).

Montant du gain perçu : 10,95 écus

Preuves :


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Jesus25

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie une ceinture à un prix de 50,95 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 40 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter cette ceinture que vous venez de me vendre au prix de 50,95 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière (Maelyn*)).

Imladris, brigadier de Luxeuil.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 23 Octobre 2007
Jesus25 fête son anniversaire le 02 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Murat
Niveau : Vagabond
Points de réputation : 10
Argent : 380
Jesus25 ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 26 Janvier 2008 à 10h17

Casier

Réponse du contrevenant :


Ma réponse :

Citation :

Bonjour,

Elle existe dans tous les villages de FC sauf un.

Je remets en vente la ceinture et la paire de chausses. Pour la taxe,
je vais demander que la mairie met en ventre une peau à 40 écus que
vous devrez acheter.

N'oubliez pas d'achter tout ce que je vous dis. Le cas échéant je serais obligé de vous mettre en procès.

Bien à vous
Brigadier Imladris

Contrevenant :Dernière connexion le 27 Janvier 2008 à 12h36

Affaire Classé par accord à l'amiable