[Procès Clos][RECIDIVE]FLOANGE(ceinture 49 écus)

Floange
Dame Floange s'est rendue coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 ceinture au prix
de 49 écus,donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (40 écus).

montant du Gain perçue: 9 écus


preuves:



missive envoyé au contrevenant:

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 ceinture à un prix de 49 écus,ce qui est interdit
par la loi. Le prix maximum autorisé est de (40 écus.)
La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter ceux sac de maïs que vous venez de me vendre au prix de 40 écus,
et de retirer du marché les autres ceintures non conforme.
contacter moi pour convenir d' un rendez-vous

Si lors de votre prochaine connexion vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté,
avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat
contacté moi pour convenir d'un rendez-vous

isabelle2,Brigadière de vésoul

missive faite mais pas envoyé au contrevenant (recidive)

fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 11 Février 2006
Floange fête son anniversaire le 19 Août.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 3
Points de réputation : 200
Argent : 991
Floange est tisserand.
Floange cultive du maïs, du blé.
Dernière connexion le 26 Décembre 2008 à 07h09

CASSIER

Verdict

Citation :

*Le juge consulta le dossier donné par le procureur et examina le casier de l'accusée...multi-récidiviste, plus de 6 délits, même mineurs, même arrangés à l'amiable, cela commençait à faire beaucoup!*

L'accusé qui apparaît aujourd'hui à la cour devant nous est accusé d'escroquerie. Elle a reconnu les faits, ce qui sera pris en compte lors du jugement. De plus elle fait preuve de bonne volonté et promet de rembourser le gain perçu, involontairement selon elle.

En revanche la récidive commence vraiment à faire désordre...alors que ce soit pour un défaut de lecture ou autre il va falloir arrêter, dame Floange de vous méprendre! Vous faites perdre du temps à la justice.

Je demande donc une amende de 30 écus, dont 9 seront consacrés au remboursement de la personne lésée.
Le reste permettra à l'accusé de faire, je l'espère, travailler son attention et sa mémoire qui lui font cruellement défaut, ainsi que de participer aux frais de justice engagés.
A bon entendeur.

La justice a été rendue.

*Fait à Dole le 7 janvier 1457 par le juge Fabulous*

Procès Clos : Coupable. Condamné à une amende de 30 écus.