[Clos] Floange - Escroquerie

Ville : Vesoul

Résumé :

Dame Floange s'est rendue coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 ceinture au prix
de 49 écus,donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (40 écus).

Montant du Gain perçue: 9 écus

Extrait de son casier judiciaire :

- Pris en flagrant délit d'escroquerie par Valaraukar le 07/04/1454 : Coupable avec amende de 15 écus
- Pris en flagrant délit d'escroquerie par Titbou le 12 février 1455 : Accord à l'amiable le 14 février 1455
- Pris en flagrant délit d'escroquerie par Titbou le 12 mai 1455 : Accord à l'amiable le 13 mai 1455
- Pris en flagrant délit d'escroquerie par Artifice le 21 juin 1455 : Accord à l'amiable le 23 juin
- Esclavagisme - 27/06/1456: AC
- Escroquerie: à vesoul le 26 decembre 1456: EN COURS

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur arriva à la barre pour lancer le procès, et déposa le dossier devant le juge.*

Votre honneur, nous sommes réuni ici pour le procès de Floange. L'accusée s'est rendue coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie une ceinture au prix de 49 écus, prix non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul. Le prix maximum pour ce type de vente étant de 40 écus. Il est à noté de plus que nous sommes sur un cas de récidive, et loin d'être la première.

*Elle se dirigea ensuite vers sa place.*

L'accusée peut se faire représenter par un avocat si elle le désire.

Fait le 1er janvier 1457,
par Alaellyra procureur de Franche comté.

[lien du dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/dprecidivefloangeceinture-49-ecus-t22454.htm]

Première plaidoirie

Citation :

Messieurs,

Je sais que ce n'est pas la première fois que j'apparais à cette cours, mais c'est bien comme les 2 dernières fois en plus d'un an de présence à Vesoul une erreur non voulue de ma part.
J'ai bien ma grille de prix près de moi et j'écris très mal, j'ai pris le 0 pour un 9 !
Je suis prête pour vous prouver ma bonne fois à vous laisser la ceinture.
Je vous pris d'excuser à nouveau mon étourderie.
Je me soumettrais bien entendu à votre sentence.

Votre dévouée tisserande.

Floange

Réquisitoire

Citation :

*Le procureur retourna à la barre lorsque son tour fut venu*

Devant votre volonté de rembourser vos méfaits, je ne peux demander une peine importante. Mais il serait bon de se souvenir de la grille des prix, et de bien la lire, la gendarmerie, et la cour de justice ne devraient pas être requis pour des choses si faciles à éviter, pour de simples étourderies, surtout lorsque l'on en est plus à la première affaire.

Votre honneur, je demande donc le remboursement de l'argent fraudé par l'accusée, et une amande de 9 écus.

*Le procureur retourna s'asseoir en silence*

Fait à dole, le 3 janvier 1457,
Par alaellyra, procureur de FC.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

J'accepte votre jugement, et je vais redoubler de vigilance avant d'afficher les prix de mes articles.
Je paierais l'amande de la façon que vous déciderez.

Je suis votre obligée.

Floange

Annonce du verdict

Citation :

*Le juge consulta le dossier donné par le procureur et examina le casier de l'accusée...multi-récidiviste, plus de 6 délits, même mineurs, même arrangés à l'amiable, cela commençait à faire beaucoup!*

L'accusé qui apparaît aujourd'hui à la cour devant nous est accusé d'escroquerie. Elle a reconnu les faits, ce qui sera pris en compte lors du jugement. De plus elle fait preuve de bonne volonté et promet de rembourser le gain perçu, involontairement selon elle.

En revanche la récidive commence vraiment à faire désordre...alors que ce soit pour un défaut de lecture ou autre il va falloir arrêter, dame Floange de vous méprendre! Vous faites perdre du temps à la justice.

Je demande donc une amende de 30 écus, dont 9 seront consacrés au remboursement de la personne lésée.
Le reste permettra à l'accusé de faire, je l'espère, travailler son attention et sa mémoire qui lui font cruellement défaut, ainsi que de participer aux frais de justice engagés.
A bon entendeur.

La justice a été rendue.

*Fait à Dole le 7 janvier 1457 par le juge Fabulous*