isabelle240 Volubile
Nombre de messages : 2600 Age : 50 Localisation : vesoul Date d'inscription : 08/04/2008
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| Sujet: [AC][Procès Clos] Escroquerie:Dogsoldiers59 (pain à 12 écus) Ven 26 Déc 2008 - 22:13 | |
| Dogsoldiers59Sieur Dogsoldiers59 s'est rendue coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 miche de pain au prix de 12 écus,donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (6,60 écus). montant du Gain perçue: 5,40 écus preuves:missive envoyé au contrevenant: - Citation :
- Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 miche de pain à un prix de 12 écus,ce qui est interdit par la loi. Le prix maximum autorisé est de (6,60 écus.) La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3 Je vous somme donc de racheter cette miche de pain que vous venez de me vendre au prix de 12 écus, et de retirer du marché les autres miche de pain non conforme. contacter moi pour convenir d' un rendez-vous
Si lors de votre prochaine connexion vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat contacté moi pour convenir d'un rendez-vous isabelle2,Brigadière de vesoul je n'ai pas envoyé le missive au contrevenant Fiches du contrevenant: - Citation :
- Né(e) le 05 Décembre 2007
Dogsoldiers59 fête son anniversaire le 27 Février. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Vesoul Dogsoldiers59 entreprend actuellement une retraite spirituelle. Niveau : 2 Points de réputation : 76 Argent : 1166 Dogsoldiers59 est boulanger. Dogsoldiers59 cultive du blé, des légumes. Dernière connexion le 21 Novembre 2008 à 09h03 CASSIER
Dernière édition par isabelle240 le Mar 13 Jan 2009 - 13:27, édité 3 fois | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] Escroquerie:Dogsoldiers59 (pain à 12 écus) Lun 29 Déc 2008 - 19:10 | |
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isabelle240 Volubile
Nombre de messages : 2600 Age : 50 Localisation : vesoul Date d'inscription : 08/04/2008
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] Escroquerie:Dogsoldiers59 (pain à 12 écus) Lun 5 Jan 2009 - 13:51 | |
| - Citation :
- Dernière connexion le 21 Novembre 2008 à 09h03
Retraite:mise à jour le 11/01 | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] Escroquerie:Dogsoldiers59 (pain à 12 écus) Mar 13 Jan 2009 - 12:54 | |
| Verdict - Citation :
- *Le juge se frotta un peu le menton en examinant le dossier. Il était d'humeur massacrante aujourd'hui.*
-Messire Dogsoldier59 est accusé aujourd'hui de récidive d'escroquerie. Il a vendu en effet une miche de pain à 12 écus...non mais vous vous rendez compte? Qui achèterait du pain à ce prix là? Et ce n'est pas la première fois selon votre dossier...et pour couronner le tout vous ne prenez même pas la peine de venir vous défendre. Mais vous allez apprendre que l'on ne se moque pas impunément de la justice. Je vous condamne donc à 50 écus d'amende. Ce n'est pas volé ça au moins.
La justice a été rendue.
*Fait à Dole le 12 janvier 1457 par le juge Fabulous* Procès Clos : Coupable. Condamné à une amende de 50 écus. | |
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] Escroquerie:Dogsoldiers59 (pain à 12 écus) | |
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